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9 646 résultats pour « hauteur maximum »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Le montant maximum de l'avance à consentir au régisseur est fixé à 1 000 euros.
Article 4
Le montant maximum de l'avance à consentir au régisseur est fixé à 50 000 F.
Article 1
: EMPLOIS : INDICES BRUTS : Chefs de : : mission et : : rédacteurs : Maximum : 487 : : Minimum : 269
Article Annexe VII
DDT de la Dordogne Dordogne Gironde Landes Lot-et-Garonne Pyrénées-Atlantiques DDT de la Haute-Garonne Haute-Garonne Ariège DDT de la Haute-Marne Haute-Marne Aube DDTM de la Loire-Atlantique Loire-Atlantique Vendée
Article ANNEXE II
a préalablement choisie pendant une durée de vingt minutes maximum.
Article Annexe
Hautes-Alpes Alpes-Maritimes Ardèche Ardennes Ariège Aube Aude Aveyron Bouches-du-Rhône Calvados Cantal 4 160 euros Charente Charente-Maritime Cher Corrèze Corse-du-Sud Haute-Corse
ACCORD DÉROGATOIRE DANS LE SECTEUR DES PNEUMATIQUES Article 1er : Les délais de paiement maximums Les délais de paiement maximums entre : (*) La computation des jours débute à la fin du mois d'émission de la facture.
La subvention d'équipement est attribuée aux services de radio par voie hertzienne en vue de contribuer au financement de l'équipement radiophonique, à hauteur de 50 % au maximum du montant toutes taxes comprises de cet investissement et dans la limite
Article AM 20
La quantité de combustible en réserve pour le fonctionnement des appareils est limitée à 10 litres par bâtiment, répartie dans des récipients de 5 litres maximum et placés dans un local inaccessible au public ou dans un volume spécifique intégré à l'appareil
Article ANNEXE 3
La hauteur ne peut être inférieure à 0,50 mètre. Si la borne ou le poteau a une hauteur de 0,50 mètre, sa largeur ou son diamètre ne peut être inférieur à 0,28 mètre.
Article R121-55
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 66 > 95
tension A ; L (HTA souterrain) est la longueur des canalisations souterraines en haute tension A ; L (HTB et THT) est la longueur des canalisations en haute tension B et en très haute tension ; Nb (postes HTA/BT) est
Deux applications maximum par an avec un intervalle entre chaque application de 21 jours.
Article Annexe art. 4
Les prêts conventionnés sont des prêts amortissables en dix ans au minimum et vingt-cinq ans au maximum. Toutefois, lorsqu'ils financent des opérations d'amélioration de logement ces durées sont de cinq ans au minimum et quinze ans au maximum.
L'indemnité spécifique pour fonctions d'intérêt collectif est attribuée dans la limite d'un montant annuel maximum.
Article Annexe art. 5
marché international des tourteaux de soja cuit a pour base le soja cuit (farine ou pellets) de toutes origines agréé par le comité technique : De qualité saine, loyale et marchande ; Contenant un minimum de 48 p. 100 de protéines et de graines ; Un maximum
professionnelle comprend les épreuves suivantes : ― une épreuve d'expression écrite (durée 1 heure) notée sur 20 points ; ― une épreuve de compréhension écrite (durée 45 minutes) notée sur 20 points ; ― une épreuve de compréhension orale (durée 30 minutes maximum
Article L2511-34
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 57
Les indemnités votées par les conseils municipaux de Marseille et de Lyon pour l'exercice effectif des fonctions d'adjoint au maire et de membre de délégation spéciale faisant fonction d'adjoint sont au maximum égales à 72, 5 % du terme de référence
Article EF 8
Caractéristiques des dégagements (hauteur) La hauteur minimale de passage ne doit pas être inférieure à 2 mètres (bloc-porte).
: EMPLOIS :INDICES BRUTS : Agents : : contractuels : : de 2e : : catégorie :Maximum : 463 : :Minimum : 250
Article SC 17
Elles doivent être, au maximum, au nombre de deux.
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