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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

311 résultats pour « expression outrageante »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

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Expression des résultats 4.5.1. Répartir uniformément dans une coupelle une quantité définie d'oxalate. Cette quantité comprise entre 100 et 500 mg est déterminée une fois pour toutes, compte tenu de l'installation de comptage utilisée. 4.5.2. 

Article Annexe à l'article R422-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 03 > 05

Code de la construction et de l'habitation

Expression des voix aux assemblées. A chaque catégorie d'associés correspond un même collège d'associés. Les associés d'un même collège peuvent être répartis en sections délibérant séparément.

Article Annexe

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Il s'agit là d'oral préparé ; on conduira les élèves à se détacher progressivement de leurs notes, pour s'engager dans une expression orale plus improvisée.

Article Annexe

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Le sens attribué à un terme ou expression par le droit fiscal de cet Etat concernant les impôts auxquels s'applique la Convention prévaut sur le sens attribué à ce terme ou expression par les autres branches du droit de cet Etat.

Article Annexe I

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Les expressions et la phraséologie utilisées pour donner les informations (paramètres météorologiques et informations locales) sont conformes à l'arrêté du 27 juin 2000 modifié relatif aux procédures de radiotéléphonie à l'usage de la circulation aérienne

Article Annexe IV

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Compréhension de l'écrit / Expression écrite, Une proposition de note est établie, qui résulte de la moyenne des deux notes obtenues. La note définitive est délivrée par le jury.

Article Annexe V

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R. 212-29 du COJ) Le président de l'assemblée veille au bon déroulement des débats et au respect de la libre expression de chacun. Article 7 Modalités de dépouillement des votes (art.

Article Annexe II

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Audition et expression verbale Audition suffisante confirmée par un audiogramme, c'est-à-dire : - audition suffisante pour mener une conversation téléphonique et être capable d'entendre des tonalités d'alerte et des messages radio.

Article Annexe IV d

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Compréhension de l'écrit et expression écrite U2-Coefficient 1,5 -production et interaction écrites. Dictionnaire unilingue autorisé.

Article Annexe I (suite)

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chantier - Risques liés aux produits dangereux - Risques liés aux influences extérieures S2 -Règles de sécurité et normes en vigueur - L'usinage et le stockage des matériaux - Le soudage - L'installation du chantier - L'électricité S3 - Expression

Article Annexe II

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mémoriser des formules figées telles que tournures idiomatiques, phrases toutes faites, dictons et proverbes ; -enrichir le lexique par l'analyse et l'appropriation des procédés de dérivation (préfixes et suffixes) et de composition (mots composés, expressions

Article L1432-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 29

Code de la santé publique

Le comité d'agence et des conditions de travail a pour mission d'assurer une expression collective des personnels de l'agence permettant la prise en compte permanente de leurs intérêts.

Article Annexe

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Les cépages cabernet franc N et cabernet-sauvignon N trouvent leur meilleure expression sur les sols les plus graveleux.

Article Annexe II - I. Maquette 1

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Connaissances à acquérir : -diagnostic des malformations congénitales à expression oro-faciale ; -utilisation des outils de planification 3D ; -complication des traitements. 5.3.3.

Article 223 a-II-2/02

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Cette expression signifie que la surface considérée s'opposera suffisamment à la propagation des flammes, ce qui doit être établi par un essai au feu conforme à la résolution A.653(16) de l'OMI pour les matériaux de finition mis en œuvre dans les cloisons

LEGIARTI000022658721

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UE MODULES ABRÉVIATION HORAIRE SEMESTRE SEMESTRE SEMESTRE SEMESTRE 1-1 Langue vivante 1 LV 90 30 15 30 15 1-2 Expression et Communication COQ 90 30 30 30 1-3 Informatique et bureautique BIB

Article 229-II-1.10

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Compartimentage Aux fins du présent article et des suivants, l'expression "la Convention" désigne la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (Convention SOLAS), en vigueur à la date de la pose de la quille du navire, et les expressions

Article 221-II-2/3

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A cette définition peuvent être associées les expressions suivantes : . 1 un volet d'incendie automatique est un volet qui se ferme sans intervention extérieure lorsqu'il est exposé à des produits de combustion ; . 2 un volet d'incendie à commande manuelle

Article 3

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Les unités dérivées de manière cohérente des unités SI de base sont données par des expressions algébriques sous la forme de produits de puissances des unités SI de base avec un facteur numérique égal au nombre 1.

LEGIARTI000043529973

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Etats dans lesquels peut se trouver une aide radio à la navigation 10.1 Etats d'une aide radio à la navigation Une aide radio à la navigation peut se trouver dans l'un des deux états suivants : - en service ; Seules ces deux expressions sont utilisées

Page 12 · 311 résultats

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