Il ressort du plan de masse et de l'emprise au sol joints à la déclaration préalable que le projet, d'une emprise totale au sol de 13,90 m², a vocation à être implanté au centre est de la parcelle cadastrée

805 m2 ; que par courrier du 5 avril 2007, M. et Mme X... ont mis en demeure la commune de CAPPELLE-ENPEVELE d'acquérir leur propriété cadastrée section A n°1222 au prix de 444.380 €, en sollicitant l'emprise

de coupe joints à la demande de permis de construire et dans la notice descriptive, alors qu’elle ne pouvait ignorer que sa mention conduirait au rejet de la demande en raison de l’augmentation de l’emprise

Il a une emprise totale au sol de 7,15 m² et créé un massif béton d'ancrage d'une profondeur d'1,5 mètres.

Il s'agit d'un immeuble de quatre étages sur une parcelle cadastrée BE 52 pour une emprise totale de 44 m ². L'immeuble est divisé en lots.

des exploitations agricoles du Languedoc-[Localité 16] 'est considéré comme devant être confortée et consolidée une exploitation dont la surface pondérée est inférieur à (') 45,2 hectares' et que l'emprise

Il ressort des plans et photographies produits au dossier que le projet consiste en l'implantation d'un pylône de 36 mètres de hauteur en treillis, surmonté d'un paratonnerre pour une hauteur totale de

convention d'occupation conclue cette même année 2021 avec un nouvel occupant, produite en appel, le montant de la redevance attendue de son utilisation s'élevait à 30 euros par mètre carré, pour une emprise

de parcelles situées sur la Commune de SARROLA CARCOPINO, AUX MOTIFS QUE "la société SOCORDIS est propriétaire de trois parcelles d'un seul tenant en terrain légèrement dénivelé d'une superficie totale

défini à l'article L 410-1 b du code de l'urbanisme sur la construction d'une maison d'habitation d'une SHON de 75 m2 et d'annexes dans la limite pour ces dernières d'une superficie égale à 15% de l'emprise

en application de l'article L. 321-1 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique ; 2° Au droit de délaissement mentionné au chapitre Ier du titre IV du livre II du même code ; 3° A l'emprise

Le 21 août 2024, la société Renouvelables et Stockage (R&S) a déposé une demande de permis de construire en vue de la réalisation d’une station de stockage d’énergie avec une emprise totale d’une surface

.. en indiquant qu'elle ne pouvait plus assurer la gestion de ses biens ; que les différents témoignages du dossier (médecin traitant et voisins) montrent à l'évidence que Christiane X... avait une emprise

Selon la première proposition (Tracé n°1) la servitude depuis la RD 14 emprunterait l’emprise totale des parcelles AL 310 et 308 et sur une bande de 0,50 m le long de la limite Est des parcelles AL 228

En l'espèce, la notice du dossier de demande de permis de construire comprend un tableau récapitulant l'emprise totale de l'avant dernier niveau de l'ensemble des constructions du projet et l'emprise totale

Les aires de stationnement seront plantées à raison d'au moins un arbre de haute tige A 3 places. () L'emprise totale des surfaces étanches, y compris celle du bâti, ne devra en aucun cas excéder 40 %

Il ressort des pièces du dossier de permis de construire modificatif que l'emprise totale du projet située en zone " emprise 50 " est de 61,45 m², répartie en une surface de 30,55 m² bâtie et une surface

au sol, lorsque leur réalisation aurait pour effet de porter la surface ou l’emprise totale de la construction au-delà de l’un des seuils fixés à l’article R. 431-2 ; / c) Les travaux ayant pour effet