Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68f320a379ac4fbe1d877819
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Les anomalies détectées à l'occasion de l'électrocardiogramme de l'enfant de l'appelante le 10 juillet 2024, concluant à «la nécessité d'une consultation médicale», impliquent par ailleurs selon toute
Source officielle4ème chambre
DTA_2301948_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Elle se prévaut également d’un électrocardiogramme en date du 1er septembre 2021 établi par le docteur C..., neurologue, lequel a conclu à un canal carpien droit important, avec ralentissement et altération
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL20640_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
le 8 novembre 2016 et en dépit de la mise en place d'une phase de tutorat, des difficultés à organiser et à prioriser les soins qui lui étaient assignés tels que la réalisation en urgence d'un électrocardiogramme
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000018005335
25 janvier 2007
25 janvier 2007
contrairement aux affirmations de la société requérante, l'analyse des risques fonctionnels des patients n'entre pas dans l'objet des dispositifs médicaux, dès lors que le système DDFAO, contrairement à l'électrocardiogramme
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203757_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
C a subi un examen neurologique concluant à un patient conscient, cohérent et orienté, ainsi qu'un examen biologique et un électrocardiogramme qui n'ont identifié aucune anomalie particulière.
Source officielle4ème chambre
DTA_2204328_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Si à son arrivée dans ce centre hospitalier, l'intéressée présentait un syndrome inflammatoire biologique, une anémie, des signes de souffrance myocardique à l'électrocardiogramme et une dénutrition grave
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a46c
10 janvier 2008
10 janvier 2008
en ajoutant que le traitement envisageable présente des effets secondaires importants nécessitant une surveillance constante pendant le traitement qui nécessite une hospitalisation ; Que l'électrocardiogramme
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01769_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Il y est aussi relevé qu'à " l'électrocardiogramme " on " retrouve un bloc de branche gauche complet qui était inconnu ". Un bilan de cardiologie en urgence a donc été préconisé.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2008394_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
de consultation et de soins ambulatoires son inertie, il résulte cependant de l'instruction qu'il a été pris en charge par cette unité à partir de 11 heures, que le Dr B a réalisé à 11h30 un électrocardiogramme
Source officielleChambre 2
DTA_2103131_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Á 20h31, un électrocardiogramme est effectué et met en évidence une tachycardie et un nouveau bilan biologique révèle un risque d'insuffisance cardiaque (élévation du taux de troponine et du Nt-proBNP
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401048_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
que le requérant a commis une erreur d’analyse de glycémie dans la prise en charge d’un patient diabétique, entrainant un risque réel pour le patient, qu’il n’a pas été en mesure de réaliser un électrocardiogramme
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2501267_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
2021, a porté une orthèse pendant cinq semaines puis a pu reprendre la marche à l'aide de cannes anglaises tout en poursuivant la rééducation jusqu'en septembre 2021 ; - le 1er août 2022, un électrocardiogramme
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0415DEC002623795
15 avril 1996
15 avril 1996
En outre, près de cette prison peuvent être effectués des prélèvements hématiques et des électrocardiogrammes.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-158418
6 octobre 2015
6 octobre 2015
In order to find out [Magdalena] Stepanyan’s genuine condition and determine the type of necessary treatment, blood and urine ... tests, electrocardiogram and chest x-ray should have been performed...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0324DEC003465619
24 mars 2020
24 mars 2020
militaire ou civil – qui ont examiné son fils n’a effectué, soit par incompétence soit par négligence, les actes médicaux de base, c’est-à-dire l’utilisation d’un stéthoscope, d’une échographie, d’un électrocardiogramme
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-145156
26 mai 2014
26 mai 2014
An electrocardiogram had been made which, as it was later established, had been inconclusive thus other procedures should had been carried out to rule out another heart attack.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-161956
18 mars 2016
18 mars 2016
His medical treatment in the above period was limited to fluorography and electrocardiogram tests. B.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63be63be13ef607c90ab6630
10 janvier 2023
10 janvier 2023
L'infirmerie l'a pris en charge à 10h40, prise des constantes et électrocardiogramme fait révélé normal.
Source officielleChambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98e3
18 avril 2024
18 avril 2024
bénéficié d'une angioplastie avec des suites simples, avec l'absence de précordialgies résiduelles ou de dyspnée d'effort avec seulement quelques épisodes de palpitation sans trouble du rythme à l'électrocardiogramme
Source officielle3ème chambre
DTA_2301038_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
savoir des vomissements, une douleur thoracique et une hypotension artérielle, étaient évocateurs, compte tenu de son âge et de sa pathologie (MCL), d'un syndrome coronarien aigu, et estime qu'un électrocardiogramme
Source officiellePage 12 sur 25