Codes de loi français

Article Annexe 5

occasion d’exercer leur esprit critique ; -favoriser leur ouverture d’esprit, notamment en dégageant, chaque fois que possible, des perspectives culturelles et en établissant, si nécessaire, des liens avec d’autres disciplines ; -leur donner des éclairages

Article 110.7

Un essai de bon fonctionnement pourra être réalisé lors des visites des installations de radiocommunications afin de vérifier que les éclairages à LED ne perturbent pas le fonctionnement des installations.

Article Annexe II

En cas de mauvaises conditions d'éclairage naturel, des couleurs phosphorescentes, des matériaux réfléchissants ou un éclairage artificiel doivent être, selon le cas, utilisés.

LEGIARTI000047940759

34144300-1 Ponts mobiles 34144400-2 Véhicules d'entretien routier 34920000-2 Équipement routier 34970000-7 Équipement de surveillance de la circulation 34990000-3 Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage 34993000-4 Éclairage

Article Annexe III

Eclairage général L'éclairage général est un éclairage uniforme d'un espace sans tenir compte des nécessités particulières en certains lieux déterminés.

Article Annexe III

Catégories CE1 et CE2 Un local est de catégorie CE2 s'il est muni d'un système de refroidissement et si l'une des conditions suivantes est respectée : Eclairage général L'éclairage général est un éclairage uniforme d'un espace sans tenir compte des nécessités

Article Annexe 5

Conformément à l’article 1 er er - Système de régulation de tension en éclairage extérieur / Fiche d’opération n° RES-EC-101 (Abrogée à compter du 1er avril 2022) - Système de maîtrise de la puissance réactive en éclairage extérieur / Fiche d’opération

Article 221-II-2/13

Dans ce dernier cas, des escaliers et passages extérieurs ouverts doivent permettre d'accéder directement au pont d'embarquement et doivent avoir un éclairage de secours conforme à l'article 221-III/11.5 et un revêtement antidérapant au sol.

Article Annexe II

Eclairage a) Dans les locaux où la lumière naturelle n'assure pas un cycle jour/nuit approprié, il est nécessaire de prévoir un éclairage contrôlé pour satisfaire aux besoins biologiques des animaux et pour fournir un environnement de travail satisfaisant

Article Annexe 6

raisonner en termes d’interaction et d’approche systémique, et à prendre en compte les différentes échelles de l’organisation des territoires ; -favoriser l’acquisition d’outils conceptuels et l’exercice de l’esprit critique ; -leur donner des éclairages

Article 221-IV/06

manière à bénéficier de la plus grande sécurité et de la plus grande disponibilité opérationnelle possibles ; .3 être protégée des effets nuisibles de l'eau, des températures extrêmes et autres conditions ambiantes défavorables ; .4 être munie d'un éclairage

Article 221-V/28 ter

Un éclairage efficace doit être prévu de nuit.

Article Annexe I

Eclairage et signalisation : Si les conditions d'utilisation du véhicule ne permettent pas la mise en place des dispositifs d'éclairage et de signalisation à demeure, en particulier les dispositifs nécessitant une alimentation électrique, ceux-ci pourront

Article Annexe unique

O 4 O O O O O 4 Parc ou jardin privatif au village de vacances O 5 O O O O O 5 Terrasse privative au village de vacances (mobilier adapté, coordonné) O 4 O O O O O 6 Existence d'un éclairage

Article 1

. - Signalisation et éclairage des routes, dans leur rapport avec les services de transports.

Article 14

par unité) : Sans effet d'eau 2 Avec effet d'eau 4 Raccordé au réseau d'égout, sous réserve qu'il ait un effet d'eau et un siphon 6 Electricité : Existence dans le local d'une installation électrique permettant un éclairage

Article Annexe unique (suite)

Equipement électrique de l'habitation 6 Prise de courant libre dans chaque pièce d'habitation X 1 X X X X X Salle(s) d'eau comprise(s) 7 Eclairage en état de fonctionnement de chaque pièce X 4 X X X X X Eclairage

Article 1

de la construction Valenciennes CEO Licence professionnelle Métiers du BTP : Bâtiment et Construction Assistant en écoconstruction Valenciennes CEO Licence professionnelle Métiers de l'électricité et de l'énergie Gestion des réseaux HTA/ BT et éclairage

Article 221-III/16

atteindre 20° d'un bord ou de l'autre. 7 Les embarcations et radeaux de sauvetage ainsi que les engins de mise à l'eau et le plan d'eau d'amenage doivent être convenablement éclairés pendant les préparatifs et pendant la mise à l'eau, au moyen d'un éclairage