inférieur à 7,5 tonnes sont dans une situation différente compte tenu des caractéristiques très différentes de leur conditions de conduite et de circulation ; Vu le mémoire en défense, enregistré le

Il doit également porter à la connaissance des candidats la pondération ou la hiérarchisation des sous-critères dès lors que, eu égard à leur nature et à l'importance de cette pondération ou hiérarchisation

Z... dans sa commande, tout en constatant qu'elle avait alors elle-même proposé à l'offrant initial des pierres différentes par leur poids de celles qui avaient été décrites dans cette offre ; qu'il est

ou le volume des produits comparés était bien mentionné, ce que, dans des écritures contradictoires, la SNC LIDL avait admis, lui reprochant seulement d'avoir comparé des poids et des volumes qui n'étaient

général, pourvu que dans l'un comme dans l'autre cas, la différence de traitement qui en résulte soit en rapport avec l'objet de la norme qui l'établit. 6.

pour une raison jamais établie avec certitude à ce jour (la victime n'ayant plus aucun souvenir des faits), se détacher et chuter d'une dizaine de mètres, un lanterneau translucide ayant cédé sous son poids

d'autres factures ont été dépouillées, toujours en sa présence, le 12 janvier suivant; qu'en plus de ces rencontres, le vérificateur a adressé à Jacques X... des notes dans lesquelles il lui a posé différentes

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CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X..., agissant en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société EURO POIDS

pouvaient recevoir application dès lors que les propos litigieux ne se situent pas dans le cadre dudit rapport, mais à l'occasion d'une interview dite de vulgarisation destinée à faire le point sur le poids

l'instruction à cet égard que le Dr D a indiqué, dans l'expertise, que la nécessité de réaliser une échographie de contrôle avant accouchement et avant de préconiser ou non une césarienne résultait de la différence

Il exerçait en dernier lieu les fonctions de cargo super intendant, responsable du contrôle du poids et de la qualité des mélasses chargées et déchargées dans différents ports. 4.

Il incombe au juge de l'impôt, afin d'apprécier le caractère prépondérant ou non des moyens techniques mis en œuvre, de prendre en considération le poids respectif des différents facteurs de production

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..., secrétaire général et les autres directeurs sous la responsabilité de Mme Z..., directeur général de FCI, mais que le 10 février, celle-ci réorganisant le secrétariat général pour lui donner un poids

de tonalité, - que les réclamations de la société British SLOVTEX Ltd concernant le remboursement de la totalité du tissu ne sont pas fondées ou à l'évidence exagérées, - que le différend ne porte

elle ; qu'en définitive, les conditions dans lesquelles ces majorations abusives ont eu lieu ne sont pas clairement définies, les mêmes fruits ayant pu être présentés plusieurs fois au retrait ou le poids

Athéna, 18, boulevard Vincent Auriol, 75013 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 1er août 1997 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre, Section A), au profit : 1 / de la société Channel poids