Codes de loi français

Article 704

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 19

Dans les affaires qui sont ou apparaîtraient d'une grande complexité, en raison notamment du grand nombre d'auteurs, de complices ou de victimes ou du ressort géographique sur lequel elles s'étendent, la compétence territoriale d'un tribunal judiciaire

Article Annexe II - I. Maquette 1

Phase socle - e-learning (enseignement en autonomie) ; Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : - l'anatomie radiologique et chirurgicale ; Connaissances transversales à acquérir : - la prévention et le traitement des complications postopératoires

Article Annexe II - II. Maquette 26

Durée : -enseignement à distance à l'échelon national (e-learning) en auto-apprentissage ; Connaissances à acquérir : -les indications et complications de la chirurgie thoracique, des ponctions transthoraciques, de l'échoendoscopie bronchique et de

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 85 > 68

médicamenteuse des thromboses veineuses ; 24° Soins et surveillance d'ulcères cutanés chroniques ; 25° Toilette périnéale ; 26° Préparation de la personne en vue d'une intervention, notamment soins cutanés préopératoires ; 27° Recherche des signes de complications

Article 222-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

activité privée de sécurité mentionnée aux articles L. 611-1 ou L. 621-1 du code de la sécurité intérieure dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission ; 8° Par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteur ou de complice

Article 222-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

activité privée de sécurité mentionnée aux articles L. 611-1 ou L. 621-1 du code de la sécurité intérieure dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission ; 8° Par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteur ou de complice

Article 56-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 82

Lorsque la perquisition est justifiée par la mise en cause de l'avocat, elle ne peut être autorisée que s'il existe des raisons plausibles de le soupçonner d'avoir commis ou tenté de commettre, en tant qu'auteur ou complice, l'infraction qui fait l'objet

LEGIARTI000039331435

Pathologies et complications du travail, de l'expulsion et de la délivrance, . Pathologies des suites de couches ; - Dépister et participer à la prise en charge des pathologies associées à la grossesse : .

Article 222-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

activité privée de sécurité mentionnée aux articles L. 611-1 ou L. 621-1 du code de la sécurité intérieure dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission ; 8° Par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteur ou de complice

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

. - Atteintes neurologiques motrices (voir également le chapitre ORL) Paralysie faciale (ne comprenant pas les complications ophtalmologiques) : - unilatérale 5 à 15 % - bilatérale 15 à 25 % F. - Communication bucco-sinusienne ou bucco-nasale

Article 132-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 15

° Ne pas engager de paris, notamment dans les organismes de paris mutuels, et ne pas prendre part à des jeux d'argent et de hasard ; 11° Ne pas fréquenter les débits de boissons ; 12° Ne pas fréquenter certains condamnés, notamment les auteurs ou complices

Article 222-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

activité privée de sécurité mentionnée aux articles L. 611-1 ou L. 621-1 du code de la sécurité intérieure dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission ; 8° Par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteur ou de complice

Article 706-87-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 08

est autorisé à participer, sans être pénalement responsable de ses actes, à la seule fin de se faire passer, auprès des personnes suspectées de commettre un crime ou un délit mentionné au premier alinéa du présent I, pour l'un de leurs coauteurs, complices

Article 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 24 > 46

l'intermédiaire des personnes mentionnées au premier alinéa, ou ne pas entrer en relation avec cette ou ces victimes ; 9° Demander à l'auteur des faits de ne pas rencontrer ou recevoir, pour une durée qui ne peut excéder six mois, le ou les coauteurs ou complices

Article 11

complexe ; -La nécessité d'isolement prophylactique ; -Le recours à un environnement de type bloc opératoire ou interventionnel ou nécessitant des conditions d'asepsie spécifiques ; -La nécessité d'une surveillance prolongée du fait d'un risque de complication

Article Annexe I

Son activité Son activité consiste au sein de l'entreprise à : - assurer la réparation ou participer à une opération de restauration de toutes montres et pendules y compris à complications, au besoin par usinage de pièces ; - réceptionner les produits

LEGIARTI000048568965

Arythmies : - arythmies complètes par fibrillation auriculaire, quelle qu'en soit la cause, permanentes, ralenties ou réduites grâce à un traitement médical au long cours, en fonction de la tolérance et du risque de complications (après avis spécialisé

Article Annexe V

Troisième situation : intervention sur le produit horloger - 70 points (durée préconisée : 8 heures) À partir d'une montre à complications (automatique, chronographe ou réveil) en dysfonctionnement, le candidat doit : - consigner un diagnostic visuel

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

B - Avec complications neurologiques ou vasculaires Les séquelles étant essentiellement neurologiques, se reporter au chapitre concerné.