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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
5fdc37d387a3815bc1e011c5
12 décembre 2018
12 décembre 2018
de projet LV, que les chefs de projet LV affectaient les ressources humaines dont ils disposaient aux différents projets.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C200453
7 mai 2026
7 mai 2026
[X] fait valoir qu'il est ingénieur diplômé de l'[Etablissement 1], titulaire d'un master en infrastructure de transports, qu'il dispose d'une expérience professionnelle conséquente de chef de projets
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6350e50742150aadff23dc90
19 octobre 2022
19 octobre 2022
RAPPEL DES FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Suivant contrat à durée indéterminée, Mme [E] a été engagée à compter du 9 mai 2016 par la société hôpital privé [7], en qualité de chef de projet
Source officielle1ère chambre ter
DTA_2100924_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
A a sollicité un détachement de longue durée, pour cinq ans, sur le poste de chef de projet applications et infrastructures techniques à l'ARS de Mayotte.
Source officielle2ème chambre
DTA_2203241_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Par décision du 23 juin 2022 le directeur des ressources humaines d'Orange Grand Sud-Ouest a de nouveau rejeté sa candidature au poste de " Chef de projet ville FTTH ". M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2407062_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Il n’est pas davantage contesté que l’emploi de chef de projet informatique que souhaite exercer, dans le cadre d’un contrat à durée indéterminée, M.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2501893_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
immédiate à sa situation ; en effet, cette suspension l’empêche d’une part, de se rendre à des rendez-vous médicaux, d’autre part, de se rendre sur son lieu de travail et d’exécuter ses fonctions de chef
Source officielle8ème chambre
DTA_2106103_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
", qui ne correspond pas à celui de son affectation, à savoir " cheffe de projets " au service Etudes et Paysage, pour lequel elle a été destinataire d'une fiche de poste et qui était vacant à la date
Source officiellesoc
61372479cd58014677415cfc
31 octobre 2006
31 octobre 2006
borne à affirmer péremptoirement qu' " il apparaît que cette proposition n'est que la conséquence de l'insuffisance professionnelle qui a été reprochée au salarié pour le décharger de ses fonctions de chef
Source officielle8ème Ch Prud'homale
62760cd3593736057d78aab7
6 mai 2022
6 mai 2022
chef de projet M.
Source officielle2e chambre sociale
6347ac4029ffd2adfff4f330
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Suite à différentes mutations, il était affecté le 4 janvier 2013 au poste de chef de projet auprès de l'agence industrie, centre de travaux de [Localité 5] moyennant un salaire brut s'élevant en dernier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00714
26 avril 2017
26 avril 2017
motifs insuffisants, sans examiner l'ensemble des griefs de la salariée faisant valoir que l'employeur n'avait pas respecté son obligation de lui fournir un travail conforme au poste de chef
Source officielle5ème chambre sociale PH
67f6026e1c1a56b8e165204d
8 avril 2025
8 avril 2025
En tant que chef de projet, ce type de manquement n'est pas acceptable compte tenu de votre qualification et de votre expérience.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
65a0f5e8383a880008fd0821
11 janvier 2024
11 janvier 2024
n'y a aucune différence de traitement entre un 'chef de projet utilisateur' et 'un chef de projet', qu'en outre dans son compte-rendu d'entretien annuel de l'année 2017, il est qualifié 'chef de projet
Source officielle7ème Chambre
DTA_1915239_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
En l'espèce, Mme C a été affectée, par la décision du 26 juin 2019, au sein du pôle attractivité, culture et territoire de la direction de la culture en qualité de chef de projet " patrimoine culturel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11048
26 septembre 2018
26 septembre 2018
et L. 1235-3 du code du travail, ensemble du principe non bis in idem ; 2° ALORS QUE le contrat de travail doit être exécuté de bonne foi ; que Mme X... faisait valoir que depuis sa nomination comme chef
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2601150_20260210
10 février 2026
10 février 2026
février 2024 par laquelle le directeur de l’agence France travail de Thonon-les-Bains a refusé de donner une suite favorable à sa demande d’aide individuelle de formation pour suivre une formation de chef
Source officielle2ème chambre
DTA_2302394_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Elle expose qu’elle a fait l’objet d’une brusque éviction de son poste de directrice de la communication au profit d’un poste de cheffe de projet « transformation numérique du territoire » au sein de
Source officielleChambre sociale
627218b8228a02057de6745b
29 avril 2022
29 avril 2022
Nous vous rappelons que vous travaillez au sein de notre société en qualité de chef de projet.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10236
9 mars 2016
9 mars 2016
de projet , qu'il avait effectué une formation spécifique d'une durée de huit mois, de juillet 2005 à février 2006, que l'employeur lui avait confié des missions en qualité de chef de projet, notamment
Source officiellePage 12 sur 10242