X... a été engagé le 23 août 1983 en qualité de responsable d'un centre social par la Caisse d'allocations familiales du Sud-Finistère ; que le 3 mars 1987, la Caisse l'a relevé de ses fonctions et l'a

communal d'action social (CCAS) de la commune d'Elancourt a procédé à sa mutation sur les fonctions de coordonnatrice animation globale au centre social de l'Agora, jusqu'à ce qu'il soit statué au fond

en réparation des préjudices financier et moral subis par cette dernière en lien avec des faits de harcèlement moral, a condamné la commune de Vesoul à verser à Mme B une somme de 1 500 (mille cinq cents

suivantes : -du Centre social culturel du 18 avril 2016 au 30 juin 2018 de la société [5] du 7 juillet 2018 au 1er septembre 2020 de la société [6] du 2 septembre 2019 à aujourd'hui Il apparait

de l'Oise, dont le siège social est ...

juge des référés du tribunal administratif de Marseille a, sur la requête présentée par la commune de Marseille, ordonné une expertise, confiée à Mme D F, portant sur les désordres affectant le centre

mission locale, une maison de quartier, un centre social et une halte-garderie, la commune d'Auxerre a confié l'assistance à maîtrise d'ouvrage à la société BRED et la maîtrise d'œuvre à un groupement

poste au centre Social.

Les juridictions internes ont décidé que les rencontres devaient se tenir dans des centres de conseil et d’aide sociale, sans examiner s’il s’agissait de lieux appropriés.

groupement AMA/Egis Bâtiments Océan Indien/JNC agence sud, dont elle est le mandataire, dans le cadre de la procédure de concours restreint de maitrise d'œuvre sur esquisse en vue de la construction d'un centre

de l'entretien de son fils, ainsi que des factures relatives à divers achats de fournitures médicales, alimentaires et vestimentaires, ainsi que certaines relatives à l'acquittement de factures de centres

." ; Considérant que, par une délibération de son conseil d'administration du 7 octobre 1991, la CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE HAUTE-SAONE a transféré à une association d'usagers la gestion du Centre

rejeté sa demande tendant à ce que la ville de Puteaux soit condamnée à lui verser une indemnité en réparation des préjudices résultant des soins dispensés par le Docteur X..., dentiste salarié du Centre

[D] un emploi alors qu'il en était privé et avait rencontré des difficultés sociales et professionnelles, au service d'un « centre social agréé », régi par la convention collective nationale des acteurs

durée indéterminée prévoyant un horaire hebdomadaire de 15 heures ; qu'elle a été licenciée le 31 mai 1989, l'employeur lui reprochant d'avoir refusé de se conformer aux règles de fonctionnement du centre

A la demande de la requérante, le procureur général près la Cour fédérale allemande prit contact avec le ministère croate de la Santé et des Affaires sociales.

Il est, par ailleurs, célibataire et sans charge de famille en France, réside dans un centre social et n’établit pas une forte intégration par le travail sur le territoire français.

maire de Valence a refusé de renouveler le contrat de travail qui liait cette commune à M.B..., recruté en qualité d'agent contractuel de catégorie B, pour exercer les fonctions de responsable d'un centre

En outre, si Mme C suit des cours de français depuis 2018 et est engagée en tant que bénévole au sein du centre social et culturel de Talence, et se prévaut de la présence de son frère, qui fait aussi

de 57 162,28 euros toutes taxes comprises (TTC), conformément au décompte général et définitif tacite d’un marché public de travaux conclu le 10 janvier 2013, portant sur la restructuration du centre