Codes de loi français

Article Annexe

POSTES DE PERSONNELS TOS POSTES DE PERSONNELS TOS POSTES DE PERSONNELS TOS Nombre d'ETPF Montant Nombre d'ETPF Montant Nombre d'ETPF Montant Alsace

Article Annexe 3

FR_B1_007 Plateau lorrain, versant Meuse. Meuse. FR_B1_013 Calcaires oxfordiens. Meuse. FR_B1_018 Grès de Lias inférieur d'Hettange, Luxembourg. Meuse. FR_C0_026 Réservoir minier, bassin ferrifère lorrain. Rhin.

Article Annexe I

1er septembre 2013 31 août 2016 Lille Institut supérieur d'agriculture de Lille Gestion durable de la pollution 1er septembre 2013 31 août 2020 Management durable des productions agroalimentaires Nancy-Metz Université de Lorraine

Article 26

-Les dispositions du décret du 14 octobre 1969 susvisé ne sont pas applicables à l'université de Lorraine. III.-A modifié les dispositions suivantes : Décret n° 70-1174 du 17 décembre 1970 Art. 1 IV.

Article 10

comprend : - deux membres désignés par la ville de Strasbourg ; - deux membres nommés par décret ; - le membre désigné par le conseil général, ou le membre désigné par la chambre de commerce, ou le membre désigné par le conseil régional de la région Alsace

Article Annexe II

AOVDQS R : rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE TITRE ALCOOMÉTRIQUE Comité régional Alsace et Est R 10,50 Rs 10,00 B 10,00 Cépage Muller Thurgau B 9,00 Comité régional Val de Loire Châteaumeillant R 162

Article 1

interdépartementales de crédit mutuel ; La caisse des dépôts et consignations ; La caisse nationale de crédit agricole et les caisses régionales de crédit agricole mutuel ; Les comptables du Trésor ; Le crédit foncier communal d'Alsace et de Lorraine

Article 1

hospitalier régional d'Orléans Corse Centre hospitalier d'Ajaccio Franche-Comté Centre hospitalier intercommunal de Haute-Saône Haute-Normandie Centre Hospitalier de Dieppe Ile-de-France Centre hospitalier Sud Francilien Lorraine

Article 1

3 ans Centre interentreprises de formation en alternance (CIEFA Rhône-Alpes) III Analyste-programmeur 326t 4 ans CESI III Conseiller emploi formation insertion 332t 5 ans Groupement d'intérêt public formation continue insertion professionnelle Alsace

Article 2

Peuvent seuls être dépositaires des avoirs d'un fonds commun de placement visé à l'article 1er : La Banque de France ; La caisse des dépôts et consignations ; Le Crédit foncier de France ; Le Crédit foncier et communal d'Alsace et de Lorraine ; La

Article Annexe II

ACADÉMIE ÉTABLISSEMENTS INTITULÉ DU MASTER DURÉE DE L'HABILITATION Mention Spécialité Date de début Date de fin Nancy-Metz Université de Lorraine Réservoirs souterrains pour l'énergie : hydrodynamique, géologie et modélisation

Article A444-177

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 68 > 46

foncier et à son informatisation dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle susvisé donnent à la perception des émoluments suivants : 1° La requête en délivrance d'un certificat de non-dommageabilité prévu par la loi d'Alsace-Lorraine

Article 1

et d'Epernay ; Chambre de commerce et d'industrie territoriale de Bayonne-Pays basque ; Chambre de commerce et d'industrie territoriale de Cherbourg-Cotentin ; Chambre de commerce et d'industrie territoriale de Colmar et du centre Alsace

Article Annexe II

AO " VDQS " R rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE TITRE ALCOOMÉTRIQUE Comité régional Alsace et Est Moselle R 160 10,50 Rs 152 10,00 Cépages autres que Muller Thurgau B 152 10,00 Cépage Muller Thurgau

LEGIARTI000024985694

Vacances d'hiver Samedi 11 février Champagne-Ardenne, Lorraine, Rhône-Alpes, Aquitaine, Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillon.

Article 1

Ecole pratique des hautes études ; Ecole normale supérieure ; Ecole normale supérieure Paris-Saclay ; Ecole normale supérieure de Lyon ; Muséum national d'histoire naturelle ; Observatoire de Paris ; Ecole normale supérieure de Rennes ; Université de Lorraine

Article 4

régies par le code des assurances ; La caisse centrale de crédit mutuel et les caisses fédérales de crédit mutuel agréées par celle-ci ; L'organe central des caisses d'épargne et des banques populaires ; Le crédit foncier communal d'Alsace et de Lorraine

LEGIARTI000020447133

A N N E X E AOVDQS VOLUME MAXIMUM LABELLISABLE Rouge Blanc Rosé Comité régional Alsace et Est Moselle 60 73 73 Comité régional

Article 1

A compter du 1er février 2003, l'appellation "musée de France" est attribuée en application de l'article 18-II de la loi du 4 janvier 2002 susvisée aux musées ci-après désignés : DÉPARTEMENTS COMMUNES NOM DU MUSÉE Alsace Bas-Rhin (67).