Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2503868_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Zerari La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
Source officiellePrésident, magistrat désigné R.778-3
DTA_2301786_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Le 3 octobre 2022, Mme A, représentée par Me Zemihi, a fait savoir que l'ordonnance du 21 juin 2022 n'avait pas été exécutée et a demandé au tribunal d'en assurer l'exécution en portant l'astreinte à 500
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2515617_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Au cours de l’audience publique du 16 décembre 2025, tenue en présence de Mme Zerari, greffière d’audience, M. Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Leonhardt pour M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc4e
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Hai Souk - 007250 ZERIET EL OUED W.BISKRA (ALGERIE) représenté par Me Eloise PHILIPPOT-REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C 2452 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007/
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01500_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
B..., représenté par Me Zemihi, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 28 mai 2024 du tribunal administratif de Toulouse ; 2°) d’annuler la décision du 30 août 2023 du directeur général
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401199_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Zerari La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
Source officielle3ème Chambre
DTA_2407012_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Zerari La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les
Source officielle3ème Chambre
DTA_2408035_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Zerari La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300213_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Gonneau La greffière, Signé Zerari La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306767_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 8 novembre 2023 et le 27 novembre 2023, Mme B D A, représentée par Me Zemihi, demande au juge des référés, sur
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2516410_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Au cours de l’audience publique du 8 janvier 2026, tenue en présence de Mme Zerari, greffière d’audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2601448_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Au cours de l’audience publique du 11 février 2026 tenue en présence de Mme Zerari, greffière d’audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2603088_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Au cours de l’audience publique du 6 mars 2026 tenue en présence de Mme Zerari, greffière d’audience, M. Gonneau a lu son rapport et a entendu les observations de Me Teysseyré, représentant M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68616-69084
22 juin 2000
22 juin 2000
. ; Nicoli ; Santillo ; Orsini ; Iannotti ; Gianfranco Lombardi et 7autres ; Galietti ; Intorcia ; Rossi ; Circelli ; Selvaggio ; Zeoli. Chambre (section 4) 2) Garcia Faria c.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f16
14 janvier 2015
14 janvier 2015
SAINT DENIS en date du 25 FÉVRIER 2014 rg no 13/ 00045 suivant déclaration d'appel en date du 16 AVRIL 2014 APPELANT : Monsieur Frédéric X... ... 97460 Saint Paul Représentant : Me Loriane ZEINI
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2300100_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Soumahoro Madou, Sylla Alseny, Sylla Cheick Lancei, Sylla Ibrahim, Sylla Moussa, Traore Dramane, Traore Ismael, Traore Issa, Traore Mamadou, Traore Moussa et Traore Sekou Cheick Salah, représentés par Me Zemihi
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2509068_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 1er août 2025 à 14h15 en présence de Mme Zerari, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2510175_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Zerari La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502543_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Zerari La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2510871_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Au cours de l’audience publique du 24 septembre 2025 tenue en présence de Mme Zerari, greffière d’audience, M. Gonneau a lu son rapport.
Source officiellePage 12 sur 26