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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Jld
6958214675782d5f0696a087
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Yohan DESQUAIRES, Vice-Président, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté de Madame Marie FAUVEL, greffier, à l’audience du 02 Janvier 2026 DEMANDEUR
Source officielleChambre du Surendettement
69707f5ecdc6046d4713a151
20 janvier 2026
20 janvier 2026
prononcé publiquement le 20 Janvier 2026 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTES : Madame [H] [L] [Adresse 11] [Localité 3] représentée par Me Yohann
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e51
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Et attendu que ces mêmes parcelles ont été exploitées par Yohan C... d'octobre 2005 à février 2009 ainsi que cela résulte des attestations de Mme Annabelle D... et de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000621_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Yohan D et Alexandre Cabane ont personnellement assumées à hauteur respectivement de 21 302,30 et 38 402,99 euros et qui n'ont pas été portées au crédit de leur compte courant d'associé ; - la majoration
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2400256_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Yohann Marcon.
Source officiellesoc
61372399cd5801467740be76
29 mars 2001
29 mars 2001
Yohann X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b26958cdc6046d4761fcaf
12 janvier 2026
12 janvier 2026
YOHANN FUTEL assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 12/01/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, et qu'il était présent en la personne de Monsieur Pierre-Yves MAROT
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0c0d7ccdc6046d472997c4
5 mai 2026
5 mai 2026
CHAMBRE DU CONSEIL JUGEMENT DU 05/05/2026 DEMANDEUR(S ) : TRIBUNAL DE COMMERCE DEFENDEUR(S) * UNIVERS CARRELAGE [Localité 1] (SARL) * [Adresse 1] * [Adresse 2] * [Localité 2] * Représentée par Mr Yohan
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008212623
4 avril 2005
4 avril 2005
Yohann Bénard, Auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2300772_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
A B, représenté par Maître Yohan Dehan, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet opposée par le ministre de l'intérieur au recours gracieux formé le 16 mai 2022 tendant au
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02418_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2024, Mme C, représentée par Me Yohann Laplante, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de renvoyer l'affaire
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2304514_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mai 2023, l'association loi 1901 Comité des Tsiganes de la région PACA, prise en la personne de son président Yohan Salles et M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2306163_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
B A, représenté par Me Yohan Dehan, avocat, demande au tribunal administratif : 1°) d'annuler les décisions du ministre de l'intérieur portant retrait de points sur son permis de conduire suite aux
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2400924_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Yohan Blondel, secrétaire général de la préfecture de l'Orne, qui bénéficiait pour ce faire d'une délégation de signature consentie par un arrêté du préfet de l'Orne du 27 novembre 2023, publié au recueil
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2312188_20230824
24 août 2023
24 août 2023
A B, représenté par Me Yohann Laplante, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 juin 2023 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique a rejeté son recours gracieux tendant à la rectification
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9087e
8 juillet 2013
8 juillet 2013
Yoann Y...
Source officielleChambre Sécurité sociale
63d8c04c2182c005de24d058
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Estelle GENET Conseiller : Madame DELAUBIER Conseiller : Monsieur Yoann WOLFF Greffier
Source officielleJld
695821b975782d5f0696a7fe
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Yohan DESQUAIRES, Vice-Président, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté de Madame Marie FAUVEL, greffier, à l’audience du 02 Janvier 2026 DEMANDEUR
Source officielleRéféré président
67f96e030ea89248182a9b7c
3 avril 2025
3 avril 2025
SMABTP (RCS Paris N°775684764), ès qualité d’assureur de la Ste BLANCHARD TP, dont le siège social est sis [Adresse 7] Rep/assistant : Maître Yohan VIAUD de la SELARL PARTHEMA AVOCATS, avocats au barreau
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00699
9 mai 2018
9 mai 2018
exemple, un relevé des appels téléphoniques reçus, susceptibles de les corroborer ; que pour prouver la réalité du harcèlement téléphonique au travail, Nadine Y... verse aux débats un attestation de Yohann
Source officiellePage 12 sur 91