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6 141 résultats pour « Williate »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7éme chambre

DTA_2107970_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La SAS Ifor Williams France, qui exerce selon ses déclarations une activité d'intermédiaire de vente entre les sociétés britanniques Ifor Williams Trailers Ltd (IWT) et IWT Deeside (IWD), pour la commercialisation

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd9097a

Appel

2 septembre 2013

2 septembre 2013

Janvier 2013 Date de la saisine : 28 Janvier 2013 Date de la décision attaquée : 11 DECEMBRE 2012 Décision attaquée : AU FOND Juridiction : JUGE DES TUTELLES DE LORIENT ordonnance No 166 APPELANT William

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2320737_20230913

Administratif

13 septembre 2023

13 septembre 2023

A se disant Félix William ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TJ

Chambre référés

66197e6a1b7735881a7c380a

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

GUEUTIER WILLIAM, dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Marc-olivier HUCHET, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Jordan KERGOULAY, avocat au barreau de Rennes, DEFENDEUR AU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2502444_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, juge des référés ; - les observations de Me Gaboriau, pour la société requérante, qui persiste dans ses écritures ; - les sociétés William Yacht Service et Bin Roudhan

Source officielle
CC

comm

6079d6749ba5988459c5b372

Cassation

16 décembre 1970

16 décembre 1970

LEURS TRAITEMENTS, SALAIRES ET INDEMNITES; QUE, SUR LA DEMANDE DE CES DERNIERS, L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE SOLIDAIREMENT WILLIAM X...

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1984:317

CJUE

16 octobre 1984

16 octobre 1984

Williams contre Cour des comptes des Communautés européennes.#Fonction publique - Concours - Demande d'annulation de la décision de la nomination du lauréat - Admission à concourir.#Affaire 257/83.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1980:125

CJUE

7 mai 1980

7 mai 1980

. # Aide à la production - Poires Williams. # Affaires jointes 789 et 790/79.

Source officielle
CC

civ1

61372230cd580146773faf5b

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

X..., demeurant à Guéry, Anse-Bertrand (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1991 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit des Etablissements William Di Y..., exploitant sous l'enseigne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872ed

Appel

26 janvier 2005

26 janvier 2005

De leur union est né William Z... le 10 juillet 1957. Leur divorce a été prononcé le 8 juillet 1958. M. Bertrand Z... s'est remarié le 18 décembre 1981 avec Mme Chantal Y....

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200668_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

B, - et les observations de Me Eyrignoux représentant le centre hospitalier William Morey. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae60

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

décision du tribunal d' instance de BELFORT en date du 06 mai 2005 RG No 11- 04- 761 Code affaire : 70E Demande relative aux murs, haies et fossés mitoyens Marie- Claude X..., épouse Y..., SCI WILLIAM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9264d

Appel

21 juillet 2015

21 juillet 2015

RG N : 14/01166 AFFAIRE : William X... C/ Laurena Lolita Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa08

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

Subsidiairement, ordonner l'audition de Madame D... et une expertise graphologique du testament de feu William X... date du 18 novembre 2001.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6364bc1ae405357f749eacab

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Vigneau La société William Vigneau fait valoir que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d010

Appel

9 janvier 2009

9 janvier 2009

William, demeurant ... Absent-Représenté par Maître MONS, Avocat à LISIEUX RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Saisi de poursuites dirigées contre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fca

Appel

29 février 2016

29 février 2016

Le conseil de William Y... a régulièrement interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd9307a

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

William, Pascal X... C/ Mme Sandra Y... épouse B... A. A/ E.

Source officielle
CC

cr

61372637cd58014677423d68

Cassation

12 juin 2003

12 juin 2003

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que, selon les actes remis, les visites et saisies ont été opérées par des agents de l'administration fiscale accompagnés de William

Source officielle
CC

cr

613725f4cd58014677421d4d

Cassation

10 décembre 2002

10 décembre 2002

d'identifier clairement les personnes présentes sur les lieux, à savoir les nommés Fath Z..., reconnu au demeurant, dès le départ par la victime sur photographie au commissariat de police, Tenime A..., William

Source officielle