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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2201646_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller, Lu en audience publique le 15 novembre 2023. La rapporteure, C.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204775_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206787_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2400489_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Délibéré après l'audience du 28 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2308040_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Laubriat, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2024 La rapporteure, C.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2309204_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal - et les observations de Me Bohner représentant B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405223_20240801
1 août 2024
1 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Weisse-Marchal en application des dispositions des articles L. 921-1 et L. 555-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405247_20240801
1 août 2024
1 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Weisse-Marchal en application des dispositions des articles L. 921-1 et L. 555-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2406418_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal, - et les observations de Me Andreini représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2406463_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal ; - et les observations de Me Carraud représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2408281_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal, rapporteure, - et les observations de Me Rommelaere, représentant Mme B.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-3468
28 février 2006
28 février 2006
} Information Note on the Court’s case-law No. 83 February 2006 Krasniki v. the Czech Republic - 51277/99 Judgment 28.2.2006 [Section II] Article 6 Article 6-3-d Examination of witnesses Failure to weigh
Source officielleREFERE JCP
6871666ed395d6ba9f2a7aee
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DEMANDEUR : Monsieur [E] [X] 24 Rue du Tumulus Kerjoly 22390 BOURBRIAC représenté par Maître Bertrand NAUX, avocat au barreau de NANTES - 06 D'une part, DÉFENDEURS : Monsieur [T] [V] 6 Rue Louise Weiss
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201146
10 juillet 2008
10 juillet 2008
ou sur l'existence d'une cause totalement étrangère au travail ; Attendu, selon l'arrêt, que la société Adia (la société), entreprise de travail temporaire, a mis à la disposition de l'entreprise Weiss
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2514645_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
A..., représentée par Me Weiss, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 31 juillet 2025 par laquelle sa demande de renouvellement de titre de séjour a été clôturée sur le site de l’Administration
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2502770_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A..., représentée par Me Weiss, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de l’exécution de la décision
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2506583_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A B, représenté par Me Weiss, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 juin 2025 par lequel le préfet de l'Essonne lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai,
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2603048_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 février 2026, l’association « Lion Strike Boxing Club », représentée par Me Weiss, demande au juge des référés, statuant par application
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306825_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Le rapport de Mme Claudie Weisse-Marchal a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305527_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Mme Claudie Weisse-Marchal, a présenté son rapport au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
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