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1 750 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

63538874513cb5adff9436f5

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Le 4 octobre je me suis vengé à coups de couteau, je leur ai dit aux éducateurs un par un vous sortez, j'ai une cousine à la BAC ils m'ont enlevé les menottes au commissariat.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2500403_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

de la prise en charge au centre hospitalier de La Timone, relevant de l'Assistance publique - hôpitaux de Marseille (AP-HM), en mars 2019 et sur les conséquences de la perte d'un guide au sein de la veine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210636

Cassation

12 septembre 2019

12 septembre 2019

par la force un certain « Toti » pour qu'il cesse d'importuner les gens autour de lui, mais que le coup de couteau dont il a été victime avait été porté à un autre moment car l'homme était revenu se venger

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2404943_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Elle vit ainsi sous la menace que son père la retrouve et se venge du départ de sa mère ; - il existe un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée : elle méconnaît les dispositions des

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0507JUD002228321

Admin. suprême

7 mai 2024

7 mai 2024

The vetting process of prosecutors and judges is ongoing.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0214JUD000929606

Admin. suprême

14 février 2012

14 février 2012

Then Mr Shumkov had cut his veins. S-v did not know why he had done so. 38.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

69d9570acdc6046d47cf1959

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

articulation sacro-iliaque, - un hématome des muscles psoas et du muscle iliopsoas gauche, - une embolie pulmonaire segmentaire bilatérale, probablement secondaire à la lésion post-traumatique sur la veine

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a69ccdc6046d479b5877

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

PRIMA MEDIA rappelle que l’émission « Danse avec les Stars » est une émission particulière, qui met en scène des couples, exploite la veine de la télé réalité en jouant sur l’ambiguïté des rapports qui

Source officielle
CC

cr

6079a8729ba5988459c4d4d4

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

l'entretien avec l'avocat, Samy Z..., voyant dans les couloirs des policiers parmi lesquels les deux prévenus, s'est fortement énervé, allant jusqu'à adopter une attitude provocatrice disant qu'il allait se venger

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05516

Cassation

15 novembre 2016

15 novembre 2016

manifestes de violences sexuelles ; que ces constatations infirment les déclarations du mis en examen qui soutient que les deux plaignantes étaient consentantes et qu'elles auraient déposé plainte pour se venger

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677423fee

Cassation

14 septembre 2005

14 septembre 2005

s'excusait de ce qu'il avait fait et qu'il le regrettait "sincèrement" ; qu'enfin la thèse de Joël X... consistant à se prétendre victime d'une machination orchestrée par son ex-épouse désirant se venger

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423132

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

initialement favorables, et qu'ensuite il avait été suspecté une thrombose du stent fémoral, ce qui avait conduit à une nouvelle désobstruction par ballonnet puis à un pontage par utilisation d'un greffon de veine

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db0c

Cassation

3 avril 1996

3 avril 1996

avait été victime de faits similaires dont l'auteur avait été identifié comme étant déjà Christophe Y... lequel avait alors reconnu, tout en affirmant être victime d'une machination, avoir agi pour se venger

Source officielle
CC

cr

61372651cd580146774249d9

Cassation

9 juin 2004

9 juin 2004

Y..., s'était battu avec lui le soir de l'accident, de sorte que celui-ci avait toutes les raisons de vouloir se venger ; qu'ainsi, Mohamed X... remettait en cause l'impartialité de ce témoignage ; qu'en

Source officielle
CC

civ2

613724bbcd58014677417e77

Cassation

12 juillet 2006

12 juillet 2006

ensemble l'arrêté du 29 juin 1978 relatif aux soins particulièrement coûteux ; Attendu que le deuxième de ces textes a procédé, au sein de l'article 2 (actes de chirurgie) de la section 2 (artères et veines

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-249105

Admin. suprême

12 février 2026

12 février 2026

Ukraine , no. 39758/05, §§   42 ‑ 43 and   46, 23   February 2012; and, in the same vein, Kalda v.   Estonia [Committee], no.

Source officielle
CC

cr

6079a8089ba5988459c4b9f5

Cassation

28 octobre 1981

28 octobre 1981

MEDECIN TRAITANT LE DOCTEUR X..., AU CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-DENIS, POUR Y SUBIR UNE OPERATION A LAQUELLE A PROCEDE LEDIT PRATICIEN ; QUE CELUI-CI A COMMIS L'ERREUR D'INTERVENIR NON PAS SUR LA VEINE

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f720f

Cassation

9 juillet 1992

9 juillet 1992

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Aéro-Club de Touraine, ayant son siège à l'Aérodrome de Tours Sorigny à Veigne (Indre-et-Loire)

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00391

Cassation

19 février 2014

19 février 2014

superficielle des membres ou dans une veine épicrânienne,..., administration des médicaments,..., pulvérisations médicamenteuses,..., irrigation de l'oeil et instillation de collyres, ..." ; qu'après

Source officielle
CC

cr

6079a8459ba5988459c4c4c4

Cassation

16 avril 1985

16 avril 1985

"UNE ESCROQUERIE DE PLUS DE 150 MILLIONS D'ANCIENS FRANCS, DES DIZAINES DE MILLIONS D'ANCIENS FRANCS, GASPILLES AU DETRIMENT DE L'INTERET GENERAL" ET AUTRES PROPOS DE LA MEME VEINE", PORTENT BIEN ATTEINTE

Source officielle