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308 résultats pour « VARLET Bertrand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA00679_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Bertrand Baillard, rapporteur public, - et les observations de Me Charlotte Hermary, représentant Me Delezenne, mandataire liquidateur de la société Mollet et Fils et B, représentant le Grand Port Maritime

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890b2

Appel

15 janvier 2007

15 janvier 2007

représentés par Me Véronique KIEFFER-JOLY, avoué à la Cour assistés de Me Bertrand JOLIFF, (SCP COSTE-FLORET), avocat au barreau de PARIS-P 267 UNION DES MUTUELLES ACCIDENTS ELEVES prise en la personne

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00997

Cassation

22 novembre 2016

22 novembre 2016

Sémériva, conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat des sociétés [...] et [...] , de Me Bertrand, avocat de la société Vêtir, l'avis de Mme Beaudonnet, avocat général, et après

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61631f4c8007cf6451ddcc84

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

par son Président du Conseil d'Administration en exercice et tous représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] représentée par Me Francois TEYTAUD, avoué à la Cour assisté de Maître André BERTRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cca6

Appel

3 novembre 2008

3 novembre 2008

Il critique également la notion de valeur d'avenir retenue par l'expert.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c43

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

QUINCE représentée par Maître SOURNIES, avocat au barreau de POITIERS INTIME : Monsieur Frédéric X... ... 49800 TRELAZE comparant-assisté de Maître MAHLAOUI, avocat substituant Maître Bertrand

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f97afdcdc6046d47a14c7d

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

ECO FAC, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Bertrand MARRION de la SCP DUBOIS MARRION MOUROT, avocat au barreau de NANCY

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

66ff85eba4ff9ec259c09a6e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 juin 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Bertrand

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00658

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Brahic-Lambrey, conseiller référendaire, les observations de Me Bertrand, avocat de M.

Source officielle
CA

13e chambre

615e0cd4c25a97f0381f4b07

Appel

12 février 2015

12 février 2015

17 Janvier 2013 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 2010F04407 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.02.2015 à : Me Bertrand

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6711fab27603bf88a188467b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Président en exercice, demeurant es qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY - Représentant : Me Sandra VALLET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd9ec0952922a2c402f3d45

Appel

31 octobre 2019

31 octobre 2019

L'affaire a été débattue le 10 octobre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Emmanuelle Lebée, conseiller faisant fonction de présidente de chambre Gilles Malfre, conseiller Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdbb18e0aa54e90a2f98f23

Appel

7 février 2019

7 février 2019

Bertrand Gouarin, conseiller, chargé du rapport qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00540

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

[S], de Me Bertrand, avocat de la société BTSG, ès qualités, de la SCP Foussard et Froger, avocat du responsable du pôle de recouvrement spécialisé des Yvelines, comptable public, agissant sous l'autorité

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10700

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

conseiller, les observations écrites de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société HSBC Continental Europe, de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de la société Praevidentia, de Me Bertrand

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CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8c9

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

Bertrand B... a été désigné en qualité de responsable de la filière formation du Centre régional de formation professionnelle des Pays de la Loire.

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01564_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - les observations de Me Irène Baton, représentant la société Supermarchés Match et de Me Bertrand Courrech représentant la société Olibé.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01565_20220607

Admin. Appel

7 juin 2022

7 juin 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - les observations de Me Irène Baton, représentant la société Supermarchés Match, de Me Bertrand Courrech représentant la société Olibé.

Source officielle
CA

2ème chambre section B

642e75978b510604f5bc1d1c

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

[Date naissance 1] 1995 à [Adresse 6]- [Localité 7] / ESPAGNE Représenté par Me Sylvain DONNEVE de la SCP DONNEVE - GIL, Plaidant, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Représenté par Me Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

616361d4c983b818eb76d332

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie NEHER-SCHRAUB, présidente Madame Régine BERTRAND-ROYER, conseillère Madame Claudette NICOLETIS

Source officielle