apparaît du procès-verbal que le prévenu circulait sur l'avenue Paul Santy, dans le sens rue du professeur Marcel Dargent Place du Bacht, et que la victime circulait en sens inverse ; que désirant tourner

véhicule terrestre à moteur" ; qu'"il a également commis une faute car il est sorti de la station-service alors que Sandrine Z... arrivait et, juste après s'être engagé sur la RD 940, il a subitement tourné

In September 1995 the President of the Torun Regional Court informed the applicant that on 20 May 1995 his case had been transferred to the Toruń Regional Court ( Sąd Wojewódzki).

Rapidement, l'entretien avait porté sur la nouvelle organisation des tournées de distribution du courrier : il était prévu que les deux salariés ne travailleraient plus en binôme mais qu'ils seraient en

Après diverses absences, la société Torann - France a adressé un avertissement à Madame [H] afin de l'encourager à respecter les règles en matière d'absentéisme.

convoi circulait sur la route départementale n 15 reliant Conflans à Abbeville et est parvenu à l'endroit où se trouvait la décharge en fin d'après-midi ; que, pour atteindre la décharge, le prévenu a tourné

intéressé par une émission en préparation produite par la société W 9 et qui devait être diffusée par la chaîne de télévision, lui a demandé, en contrepartie d'une somme d'argent et de présents, de tourner

X... à l'arrêt, qui amorçait sa manoeuvre pour tourner sur sa gauche, et que cette faute avait été la cause exclusive de l'accident, M.

A..., placée dans le couloir de présélection du croisement pour tourner à gauche, qu'il aurait dû prévoir que celui-ci, faisant une mauvaise appréciation de la vitesse du véhicule venant en sens inverse

Y... qui a brusquement déboîté de la file et tourné sur sa gauche à une intersection, M.

novembre 2021), rendu en référé, le 30 septembre 2020, l'association L214 (l'association), qui a pour objet la protection animale, a mis en ligne sur son site internet et les réseaux sociaux un film tourné

Poste) a mis en place une nouvelle organisation du travail se traduisant notamment par l'extension à l'ensemble des jours de la semaine du dispositif de « sécabilité » suivant lequel une fraction de la tournée

Poste) a mis en place une nouvelle organisation du travail se traduisant notamment par l'extension à l'ensemble des jours de la semaine du dispositif de « sécabilité » suivant lequel une fraction de la tournée

defendants, with the Toruń Regional Court (Sad Okręgowy).

motifs qu'il ne peut être reproché à une jeune fille de 19 ans de ne pas avoir envisagé que la crise de jalousie, qui n'était pas la première que lui faisait son amant de 12 ans plus âgé qu'elle, allait tourner

la priorité, a effectué une manoeuvre très dangereuse en s'engageant sans aucune précaution sur une voie plus importante que celle d'où il venait alors qu'il n'état pas en mesure, au moment où il a tourné

cette absence, fixée au 27 avril depuis le 5 février et n'avait effectué sa demande que le 27 au matin, soit au dernier moment, de sorte qu'un refus était inévitable compte-tenu de l'organisation des tournées

permettre et protéger leur activité délinquante, qu'il s'agisse des adresses multiples et provisoires ou de l'utilisation habituelle de fausses identités, et qui caractérise une entreprise exclusivement tournée

contradictoirement les faits qui sont contestés par les parties ; que la société Abarsa admettait, dans ses conclusions d'appel, qu'elle avait, ainsi qu'elle le soutenait, organisé la promotion d'une tournée