E..., M. et Mme Z..., M. et Mme Y... ; que par la suite, l'effondrement du faîte de la toiture du bâtiment de M. et Mme Y... a causé des dommages à la toiture de la maison de M.

Gérard X..., mais qu'un grand nombre se plaignaient de son comportement sévère et violent et que quelques-uns se plaignaient d'attouchements sexuels expliquant qu'il les faisait aligner après leur toilette

de cession prévues par l'article 4 de l'acte du 10 décembre 1984, la valeur des actions a été déterminée par expert ; que soutenant que plusieurs sommes, l'une versée au titre de la réfection de la toiture

hors de cause ; " aux motifs qu'il résulte de l'enquête préliminaire et des débats devant le premier juge et la Cour que, le 28 février 1996, vers 13 h 30, un bloc de neige et de glace est tombé du toit

réelle et sérieuse, parce qu'elle était intervenue sous la menace de l'employeur qui reprochait à la salariée un vol commis pendant l'exécution de son contrat de travail et portant sur la recette des toilettes

garantie de l'assuré contre les effets du vent dû aux tempêtes, ouragans ou cyclones, sur les biens faisant l'objet de tels contrats, est d'ordre public ; que cependant, pour écarter la garantie de la toiture

Z..., que ces derniers avaient appelé en garantie sur la base du rapport d'expertise imputant à la toiture de cet immeuble voisin la responsabilité d'une partie des infiltrations affectant les lieux loués

Z...) se soit produite pendant la phase de mise en place des pannes qui pouvait s'effectuer depuis le plancher des combles et non pendant la démolition ou la reconstruction de la toiture" et que X... n'avait

recouvrait l'exhaussement ainsi réalisé ; qu'en 1994, les consorts B... ont construit un hangar prenant appui sur le mur qu'ils ont à leur tour fait rehausser, en "découpant" la partie de la toiture

autorisée par l'assemblée générale des copropriétaires du 8 mars 1993 à utiliser les combles au dessus de son appartement en vue d'installer une isolation, a fait poser celle-ci en sous-face de la toiture

son zizi dans ses fesses", ou dans la bouche, qu'elle précisait qu'il lui faisait mal, qu'elle lui demandait d'arrêter, que quand il avait fini, elle était "mouillée" et devait s'essuyer dans les toilettes

exclusive et prévoit d'ailleurs l'utilisation de pierres non gélives pour "les dallages soumis aux effets des intempéries (balcons, loggias...)" en ajoutant que cette condition est "aussi exigée pour les toitures

les sociétés acquéreurs ont assigné EDF en indemnisation; Attendu que la société Machine et la Banque d'échanges Maurice font grief à l'arrêt de les débouter de leur demande de réparation de la toiture

regard des articles 1134 et 1719 du Code civil) ; 4 / que l'inexécution par le bailleur de son obligation de tenir les lieux clos et couverts est caractérisé par la présence d'infiltrations d'eau en toiture

la clause d'exclusion stipulant que la garantie du vol ne couvre pas « les vols ou tentatives de vol commis par votre conjoint, vos ascendants, vos descendants ou autres personnes vivant sous votre toit

[C] dans un immeuble en copropriété, faisant état de chutes répétées de tuiles provenant du toit de l'immeuble, a, assistée de M. [J] et de M.

de construction sans permis ; "aux motifs qu'André X... prétend qu'un permis de construire n'était pas nécessaire, que la restauration de l'immeuble endommagé s'est limitée à la réfection de la toiture

ce manquement a contribué à créer la situation ayant permis la réalisation du dommage ; compte tenu du caractère par nature dangereux des travaux exécutés en hauteur, tout particulièrement sur les toitures