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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
63ca420a9066fd7c90fc2305
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller
Source officielleChambre 1-9
63ca423f9066fd7c90fc2343
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-9
6438f200a942a604f5e9327e
13 avril 2023
13 avril 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE: Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller ARRÊT Prononcé par mise à disposition
Source officielleRétention Administrative
64f02e37db41fad969879ac0
17 août 2023
17 août 2023
BOUCHES DU RHONE Représenté par Monsieur [S] [F] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 17 août 2023 devant Madame Evelyne THOMASSIN
Source officielleChambre 1-9
66f256719d8a6b45fac47b99
18 avril 2024
18 avril 2024
La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-9
665aba4b97d59200081073e7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ALTIUS FITNESS Représentée par Me Renaud HUBAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente de la Chambre 1-9 de la cour d'appel
Source officielleJLD
670d6809b733b3db3e769ccb
14 octobre 2024
14 octobre 2024
du Centre Psychothérapique de [Localité 2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 octobre 2024 à : - Madame [A] [X] Rep/assistant : Me Solène THOMASSIN
Source officielleChambre 1-9
66878c9a05d6f7f678d48e7e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-9
65b359d71d7564000872db1f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-9
5fd9307afd38c2104db3e061
20 mai 2020
20 mai 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Cécile ACQUAVIVA, Vice-présidente
Source officiellesoc
6137212acd580146773f1820
21 février 1990
21 février 1990
du 24 décembre 1969 et 5 avril 1982, le protocole d'accord Thomson SA et Thomson CSF du 4 janvier 1984, la note de la société Thomson CSF du 17 décembre 1984 ; que la note du 24 décembre 1969 présentait
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eec
13 novembre 2013
13 novembre 2013
JARDIN D'HORUS prise en la personne de son Gérant demeurant 28 Rue du Mont Thabor-75001 PARIS 01 Représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocat postulant au barreau de LIMOGES et Me Frédérique THOMMASSON
Source officielleOrdonnance sur requête
67ad8f9dd8956911a3ff6166
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Localité 1] Ordonnance sur requête : N° RG 24/07981- N° Portalis DBVB-V-B71-BMI2G Ordonnance N° 2024/1198 ORDONNANCE AUTORISANT L'ASSIGNATION À JOUR FIXE Nous, Evelyne THOMASSIN
Source officielleOrdonnance sur requête
67ad8f9dd8956911a3ff616a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Localité 1] Ordonnance sur requête : N° RG 24/08051- N° Portalis DBVB-V-B71-BNJAJ Ordonnance N° 2024/1195 ORDONNANCE AUTORISANT L'ASSIGNATION À JOUR FIXE Nous, Evelyne THOMASSIN
Source officielleOrdonnance sur requête
665968cd37809900088655b1
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[Localité 1] Ordonnance sur requête : N° RG 24/00070- N° Portalis DBVB-V-B71-BMLO4 Ordonnance N° 2024/0002 ORDONNANCE AUTORISANT L'ASSIGNATION À JOUR FIXE Nous, Evelyne THOMASSIN
Source officielleChambre 1-9
665aba6197d5920008107615
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Métropole [Localité 3] Côte d'Azur et des Alpes Maritimes, Représentant : Me Jean-yves LEPAUL, avocat au barreau de GRASSE Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Evelyne THOMASSIN
Source officielleOrdonnance sur requête
665aba7e97d5920008107858
8 avril 2024
8 avril 2024
[Localité 1] Ordonnance sur requête : N° RG 24/04289- N° Portalis DBVB-V-B71-BM2QX Ordonnance N° 2024/0048 ORDONNANCE AUTORISANT L'ASSIGNATION À JOUR FIXE Nous, Evelyne THOMASSIN
Source officielleOrdonnance sur requête
66878c9f05d6f7f678d48eca
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Localité 1] Ordonnance sur requête : N° RG 24/05043- N° Portalis DBVB-V-B71-BM5AH Ordonnance N° 2024/1197 ORDONNANCE AUTORISANT L'ASSIGNATION À JOUR FIXE Nous, Evelyne THOMASSIN
Source officielleOrdonnance sur requête
66878c9f05d6f7f678d48ecc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Adresse 1] Ordonnance sur requête : N° RG 24/08208- N° Portalis DBVB-V-B71-BNJP3 Ordonnance N° 2024/1199 ORDONNANCE AUTORISANT L'ASSIGNATION À JOUR FIXE Nous, Evelyne THOMASSIN
Source officielleChambre 1-9
65b35b8a1d7564000872dbf0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MCS ET ASSOCIES Venant aux droits de la société VOLKSWAGEN FINANCE Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente, assistée de Madame Josiane BOMEA, Greffière
Source officiellePage 12 sur 204