Stevens déclara qu'il avait posé quelques questions à Stuart Gipp.

En l’affaire Stevens c. Pologne, La Cour européenne des Droits de l’Homme (quatrième section), siégeant en une chambre composée de   :   Sir   Nicolas Bratza , président ,   MM.

déférés devant la juridiction pénale et se prévalent du principe ne bis in idem dans les termes adoptés par la Cour européenne des droits de l'homme dans son arrêt du 4 mars 2014 (CDH affaire Grande Stevens

;   Requête N° 25805/94                              Steeven

     Application No. 12769/87                         by Scott STEVENS

le : 16 Juin 2025 N° RG 25/01416 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6GWL PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [F] [W] né le [Date naissance 3] 2002 à [Localité 9], demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Steven

Steven Y...

          Application No. 30460/96                     by Steven

Steven X... une indemnité de 800 euros en réparation de son préjudice d'affection, - condamné M. Antoine Y..., M.

Steven X..., lequel ne détient qu'une seule part sur mille, en sorte que M.

entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est : 14260 Aunay-sur-Odon, 50 / la société Solotrans, société anonyme, dont le siège est 61470 Heugon, 51 / la société G et R Stevens

142.76pt; display:inline-block } .s5D826FD4 { width:25.88pt; display:inline-block } .s1B61D60 { width:156.43pt; display:inline-block }     FIFTH SECTION DECISION Application no. 42259/20 Patrick STEVENS

DÉFENDERESSE CPAM DE LA SEINE-[Localité 2], dont le siège social est sis [Adresse 2] dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame LEMAIRE, Assesseuse Madame STEVENIN

  ROYAUME-UNI   Le jeudi 8 février 2001 à 9h30   Le requérant   L’affaire concerne une requête introduite par Steven Phillips, ressortissant britannique né en 1964 et actuellement détenu

  1828/06 and 2 others, §§ 210-11, 28 June 2018; and Grande Stevens and Others v. Italy , nos. 18640/10 and 4 others, §§   94 ‑ 101, 4   March 2014)?   2.

  1828/06 and 2 others, §§ 210-1, 28 June 2018 and Grande Stevens and Others v. Italy , nos. 18640/10 and 4 others, §§   94-101, 4   March 2014)?   2.

Steven XY..., à Mme Evelyne XW..., à Mme Francine G..., à Mme Sylvie K..., à M. Jean-Antoine T..., à Mme Annie Q..., à M. Frédéric Z..., à Mme Francine B..., à M.

Steven Maljevic, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

    L’article 6 § 1 de la Convention était-il applicable, sous le volet pénal, à la procédure faisant l’objet de la présente espèce ( Grande Stevens et   autres c.