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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème Chambre
67061e42fde28ee4207111c3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ 3ème Chambre ORDONNANCE DE DESISTEMENT 1er octobre deux mille vingt quatre APPELANTS : Monsieur [N] [F] [Adresse 1] Représenté par Me Stéphane
Source officielleREDRESSEMENTS JUDICIAIRES
6a16106ccdc6046d4708a07d
26 mai 2026
26 mai 2026
L 681-2 II du code du commerce ; DESIGNE la SELARL MJO MANDATAIRES JUDICIAIRES pris en la personne de Maître [X] [U], en qualité de liquidateur judiciaire sise [Adresse 2]; DESIGNE, en tant que de besoin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01561
6 octobre 2015
6 octobre 2015
X... un contrat à durée indéterminée à temps partiel, l'activité qui lui était confiée correspondait manifestement à un besoin pérenne de l'employeur, que l'activité théâtre de l'association, et donc les
Source officiellesoc
613722fbcd5801467740402e
6 novembre 1997
6 novembre 1997
la société K Bureautique, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 4 octobre 1995 par le conseil de prud'hommes de Soissons, au profit de Mme Stéphanie
Source officiellesoc
61372352cd58014677408488
1 juin 1999
1 juin 1999
Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, MM. Soury, Funck-Brentano, Leblanc, conseillers référendaires, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6789f3bfc2a5bdff9702ffca
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023866384
11 mars 2011
11 mars 2011
Adil A, ayant élu domicile chez Mme Stéphanie C, ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93043
14 mars 2016
14 mars 2016
N DOSSIER N 16/ 07 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 14 mars 2016 Stéphane X...
Source officielle1ère Chambre
644a1209656d26d0f8b57cd2
18 avril 2023
18 avril 2023
SM/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à - SCP GERIGNY & ASSOCIES - Me Stéphanie DUVIVIER LE : 18 AVRIL 2023
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025748519
24 avril 2012
24 avril 2012
Stéphane A aux fonctions de vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Mulhouse ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 ; Vu la
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465264.20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et M. Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 23 septembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a45
25 avril 2014
25 avril 2014
34000 MONTPELLIER représenté par Monsieur Patrice DEVILLE, avocat général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Didier MARSHALL, Premier Président Madame Anne BESSON
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000718_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
C, architecte DPLG, agissant en son nom personnel, il ne résulte d'aucune des pièces du dossier que la SARL Grignou-Stephan Architectes, au sein de laquelle M.
Source officielle1re chambre 2e section
652f79a6b053208318995cb2
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Jugement rendu le 19 Avril 2022 par le Juge des contentieux de la protection de Pontoise N° RG : 11-21-2417 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17/10/23 à : Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d66
12 octobre 2017
12 octobre 2017
C/ Stéphanie Y... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01511
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Cet unique document a été établi par le salarié lui-même, pour les besoins de procédure, et non par la société ITM L.A.I.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00581
30 mars 2017
30 mars 2017
[D], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Stephan films, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.
Source officielleChambre de la Proximité
66a33c4502a12a235bae6ecc
25 juillet 2024
25 juillet 2024
MEUBLES ET VOUS Représentant : Me Jérôme DEREUX de la SELARL CABINET CARNO AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN APPELANT Monsieur [L] [T] Représentant : Me Stéphanie BEAUREPAIRE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eac2
17 janvier 2012
17 janvier 2012
X..., o condamné l'hôpital local de Chalonnes sur Loire à verser à Mme Stéphanie X... 10 000 euros de dommages et intérêts de ce chef, o débouté Mme Stéphanie X... du surplus de ses demandes, o débouté
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e26
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Philippe Y... et Mme Marie-Stéphanie Z..., épouse Y... : la somme de 122 120 € dont 10 % de perte de chance, soit 12 210 €.
Source officiellePage 12 sur 660