prévention... ; " " que ces faits traduisent au total une véritable confusion d'intérêts entre les deux personnes morales qui, en raison du caractère commercial de la forme et de l'objet de la SARL Sports

Sport.

1 / que l'organisateur sportif a une obligation générale de prudence et de diligence quant à la sécurité des sportifs ; qu'il doit mettre à la disposition des sportifs des installations adaptées au sport

X... relèvent plus de la sphère psychiatrique que des conséquences de la chute dans un escalier dont il a été victime le 25 novembre 1997, ne justifie pas légalement sa solution au regard des articles

par la suite devenu directeur de rédaction ; qu'au cours de l'année 2000, une société Eurostat, dépendant du groupe Umanis, a pris le contrôle de l'association et créé trois sociétés, dont la société Sport

Jean F... et de les condamner à payer à ce dernier des dommages-intérêts, alors, selon le moyen, que l'état civil d'une personne ne fait plus partie de la sphère de la vie privée protégée par l'article

X..., de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Promotion Sport Consulting, l'avis de M.

motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a renvoyé Robert X... des fins de la poursuite du chef d'avoir détourné du matériel, en l'espèce, des skis, surfs, vêtements de sport

ces constatations et énonciations, la cour d'appel a privé sa décision de toute base légale ; "alors, d'autre part, que Daniel Le X..., qui était conseiller municipal simplement "subdélégué" aux sports

situé ... et qui est dirigée par Louis X..., lequel en raison de la similitude de nom avec l'ex-épouse de Daniel Y... est, pour ces motifs, le dirigeant d'une société présumée faire partie de la même sphère

d'avoir dit que le licenciement de Mme X... était dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, qu'en vertu de l'article 67 de la convention collective nationale du commerce des articles de sport

somme de 100 000 francs, qu'ils lui avaient versée à titre de droit d'entrée dans des locaux qu'elle leur avait loués, pour l'exercice de leur profession de chirurgiens-dentistes au sein de la clinique "Sport

de sa demande aux motifs qu'il ne démontrait pas quelle était la cause directe de l'avarie survenue aux pièces de roulement du véhicule qui pourrait être également due à l'intervention de la société Speedy

à titre professionnel ; 1.5 : la pratique à titre d'amateur des sports suivants : boxe karaté tous sports de combat rugby hockey escalade chasse et plongée sous-marine avec appareil respiratoire, saut

indiqué que le garçon était venu en souriant la prendre par la fesse gauche en l'attirant vers lui en lui disant : "Tu va avoir chaud-Ton cul" ; qu'elle a remis spontanément son jean portant du sperme

Claude Z..., IV - Sur le pourvoi n° N 95-30.061 formé par la société Sports loisirs équipements, société en nom collectif, dont le siège est ..., représentée par son gérant, M.

X... avait été donné en Espagne pour un traitement utilisant un don d'ovocyte et un don de sperme et que l'enfant était issue d'un transfert d'embryon réalisé en Espagne, a violé par fausse application

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Nîmes, 21 octobre 2003), que se plaignant de nuisances sonores induites par le fonctionnement du Pôle industriel des sports