par l'ancien collaborateur de la société SPEED ONE devenu son gérant ainsi qu'un procès-verbal de l'assemblée général ordinaire de la société SPEED ONE en date du 22 juin 2015.( pièces 16,17, 18, 26).

et de la société Amyot Exco audit ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 mai 2000, n° 371), que, par trois jugements des 19 et 30 décembre 1996 et 13 février 1997, les sociétés du Groupe SPAD

FAITS ET PROCEDURE Par exploit du 23 juillet 1998, la société GIRAUD RHONE ALPES a fait assigner les sociétés IVECO, KTS SPEDITIONS et TRANSPORTS SONIA HEIM "dite T.S.H." aux fins d'obtenir la désignation

et de parfums d'Aulnay-sous-Bois (France) à Donaueschingen (Allemagne) à la société Groupe transit phocéen, ultérieurement mise en liquidation judiciaire, qui s'est substituée la société Transneu Spedition

" et non dans la catégorie " SPE6 " ; - la surface pondérée à prendre en considération est de 2 761 mètres carrés.

" et non dans la catégorie " SPE6 " ; - la surface pondérée à prendre en considération est de 2 761 mètres carrés.

* SELAS SPE 03 PARTNERS en la personne de Me [G] [C], [Adresse 6] [Localité 5], administrateur judiciaire, présente.

. # Haniel Spedition GmbH contre Commission des Communautés européennes. # Règlement n. 2200/87 de la Commission - Retenue portant sur des paiements en matière d'aides alimentaires. # Affaire C-226/89.

#Pinaud Wieger Spedition GmbH contra Bundesanstalt für den Güterfernverkehr.#Pedido de decisão prejudicial: Bundesverwaltungsgericht - Alemanha.#Livre prestação de serviços - Transportes de cabotagem.

détient avec les membres de son foyer fiscal 25 % au moins des droits sociaux dans une autre entreprise … » ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que l'EURL NORD SPEED

Company Limited (la société ESCO) pour être livré à la société JF Hillebrand Scandinavia à Helsinki ; que selon lettre de voiture CMR du 25 suivant, le conteneur a été pris en charge par la société Speed

He argued that he had not exceeded the speed limit since he had been driving together with his friends during a Sunday trip and the bends on the relevant part of the road prevented a speed which exceeded

Partie défenderesse : SAS SPEED OPTIFIBER, (RCS [Localité 3] 828 751 396), Société par actions simplifiée, dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son président, M.

n'apparaît pas qu'il ait agi sciemment en l'exploitant sans s'assurer de l'enregistrement ni même qu'il ait commis une imprudence fautive ; que, certes, lorsqu'il a concédé ses droits à la société Vidéo Speed

La mission d'expertise ainsi ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Speed

X..., ès qualités, et de la compagnie Axa corporate solutions assurances ; Attendu que la société Hellwig et Witten a confié à un commissionnaire de transport, la société Fastsped spedition, l'organisation

rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé que les clefs des locaux donnés en crédit-bail avaient toujours été au sein de l'entreprise Euro Speed

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1987 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la Société NORDISK TRANSPORT SPEDITION, dont le siège est ... à Pantin (Seine-Saint-Denis