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576 résultats pour « Semidei »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2509459_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 16 septembre 2025, la société SPIE Batignolles sud est, agissant par le représentant légal en exercice, représentée par la SCP de Angelis - Semidei – Habart Melki – Bardon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2306876_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 29 août 2023, la société SAS ABO-ERG Géotechnique, représentée par le cabinet d'avocats SCP de Angelis - Semidei - Vuillquez - Habart-Melki- Bardon - de Angelis,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2306157_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 août 2023, les sociétés Allianz et Bouygues Bâtiment Sud-Est, représentée par la SCP de Angelis-Semidei-Vuillquez-HabrtMelki-Bardon-de Angelis, demandent au

Source officielle
CA

14e Chambre

6033926178453745a2271a97

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

Adresse 1] représenté par Me Agnès TRAMONI-BORONAD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Société GUIGUES, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04468_20220613

Admin. Appel

13 juin 2022

13 juin 2022

enregistrés les 22 mars 2022 et 23 mai 2022, ce dernier mémoire n'apportant aucun élément supplémentaire n'a pas été communiqué, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la SCP de Angelis-Semidei-Vuillquez-Melki-Bardon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2501410_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 20 mars 2025, la société de droit irlandais XL Insurance Company SE, représentée par Me Bardon, membre de la société civile professionnelle (SCP) de Angelis-Semidei-Habart-Melki-Bardon-Segond-Desmure

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008226994

Admin. suprême

28 novembre 2005

28 novembre 2005

Seidi X ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

68f3209779ac4fbe1d877757

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

] [Adresse 22] [Localité 6] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me François xavier DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-6006

Admin. suprême

11 janvier 2000

11 janvier 2000

margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 14 January 2000 Seidel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2502389_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 22 octobre 2025, la SAS Nouvelle Monros, représentée par Me de Angelis, membre de la SCP De Angelis-Semidei-Habart Melki-Bardon-Segond-Desmure, conclut à ce que la mesure

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603309c9aafc937c13f7eda2

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me SEMIDEI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2103284_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Par ordonnance du 31 janvier 2022, le juge des référés a, sur la demande des sociétés Projisole et Axa France Iard, représentées par la SCP de Angelis - Semidei - Vuillquez - Habart Melki - Bardon - de

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60703

Cassation

6 juin 2024

6 juin 2024

rendu le 26 septembre 2023 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires [Adresse 3], domicilié [Adresse 1], représenté par la société Sedei

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2015103_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

2 septembre 2022 et un mémoire récapitulatif enregistré le 27 octobre 2022, la Communauté d'agglomération du Sud (CASUD) et le groupement d'entreprises conjoint Novasud regroupant les entreprises Semittel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2500046_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Parallèlement, il a été pris en charge par le département en qualité de jeune majeur jusqu'à l'âge de 21 ans et a bénéficié à ce titre d'un suivi social et d'un hébergement auprès de l'association Semitis

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162f6efb807dfe813d296d6

Appel

13 mai 2011

13 mai 2011

immatriculée au RCS de PARIS sous le N° 542 110 291, [Adresse 13] - [Localité 9] représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée par SCP DE ANGELIS - DEPOËRS - SEMEDEI

Source officielle
CA

3e Chambre A

616343ed88dc29ccde27f05d

Appel

14 octobre 2011

14 octobre 2011

GLOBAL RISKS, venant elle-même aux droits de la Société UNI EUROPE, sise [Adresse 4] représentée par la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avoués à la Cour, plaidant par la SCP DE ANGELIS - DEPOERS - SEMEDEI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2512733_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Dans le cadre de cette prise en charge, il est hébergé par l’association Semitis, opératrice du service de l’ASE du conseil départemental de l’Isère.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6319869851eeae4f1309d073

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Claudine CARREGA, avocate au barreau de BASTIA, Me ANGELIS de la SCP DE ANGELIS SEMIDEI

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63ca41f59066fd7c90fc2283

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DBVB-V-B7D-BFDFL [Z] [M] [W] [M] [N] [D] [M] C/ Société IMMEUBLE LE BEAUMONT 13012 SARL COGEFIM FOUQUE Copie exécutoire délivrée le : à : SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON

Source officielle

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