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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
260 résultats pour « Sarah JUST »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I
- Les lubrifiants appropriés sont déposés en quantité juste suffisante, aux endroits judicieux et au moment opportun.
Article 27
L’engagement des médecins dans une démarche d’efficience favorisant le juste soin (meilleur soin au meilleur coût) a également été encouragé. Dans le cadre de la nouvelle convention médicale, cette dynamique doit se poursuivre.
Article Annexe I (suite)
Les relations économiques entre partenaires privés sont souvent inégalitaires ; ce qui est voulu par les contractants n'est pas nécessairement utile et juste.
Article Annexe
L'enseignant s'efforcera donc de donner à l'évaluation la juste place qui lui revient, dans des temps limités et bien identifiés. L'évaluation visera à mettre en valeur ce que l'élève sait faire dans la langue étudiée plutôt que pointer ses lacunes.
Article 2
des transports : les services du ministère chargé de la mer concourant à la mise en œuvre de ce traitement ; 31° Pour le versement, le contrôle et le pilotage des montants versés au titre des programmes Fonds social européen et Fonds de transition juste
La présence dans l'installation de matières dangereuses ou combustibles est limitée au plus juste des besoins de l'exploitation. Objet du contrôle : - présence de l'état des stocks (nature et quantité) de produits dangereux à jour. 3.5.1.
Article Annexe 5
C'est l'énergie qui animait le ou les véhicules juste avant le choc. Après le choc, véhicule (s) immobilisé (s), l'énergie cinétique est tombée à zéro, car elle a été "consommée" en déformations mécaniques très brutales.
La présence dans l'installation de matières dangereuses ou combustibles est limitée au plus juste des besoins de l'exploitation. Objet du contrôle : 3.6.
Article Avenant n° 3
Amélioration de l'efficience de la prise en charge des patients par une juste orientation vers les professionnels libéraux de ville Les partenaires conventionnels souhaitent favoriser l'optimisation du parcours de soins des patients qui est un levier
Article Annexe Ib
. - Vérification juste de l'applicabilité des documents extraits. - Exhaustivité de la sélection des informations nécessaires. - Exhaustivité de l'identification des produits à risque. - Exactitude du décodage des informations. - Exactitude des descriptions
LEGIARTI000024751074
contrat de location- financement où le preneur acquiert les avantages économiques de l'utilisation de l'actif loué pour la majeure partie de sa durée de vie économique et s'oblige, en échange, à payer pour ce droit un montant approximativement égal à la juste
Article Annexe (suite)
Conscientes de la situation financière de l'assurance maladie, les parties signataires ont pour objectif d'accroître l'efficience du système de soins, de manière à participer à son équilibre économique tout en dégageant les ressources nécessaires à la juste
Article ANNEXE
L'observation continue, l'usage de plusieurs types de tests psychométriques (tests verbaux et de performance, échelles de capacités sociales ...) doivent être conjugués avec des entretiens et des tests de personnalité dès lors que l'on cherche à donner leur juste
Article Français (suite)
On s'efforcera de trouver un juste équilibre entre l'exigence raisonnable d'une langue correcte et la fluidité du dialogue. (9) Accompagnement des programmes de 6e. C.
- La restitution orale ou écrite des instructions formelles est complète et juste. - Les consignes de sécurité relatives à la réalisation de l'installation sont repérées dans le Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS), et
technico-opérationnelles ; "Etre marin" pour développer la performance et la combativité des équipages, à travers une gestion individualisée, centrée sur les compétences, l'entretien de l'esprit d'équipage, la valorisation de l'identité des marins et la juste
LEGIARTI000023732833
Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-des-Vignes, Saint-Julien, Saint-Just-d'Avray
Article Annexe II - II. Maquette 15
intervenants impliqués dans la prévention et l'éducation à la santé et définir leurs rôles et compétences ; - apprendre à intégrer la promotion de la santé dans sa pratique professionnelle ; - apprendre à intégrer l'enjeu de la prévention quaternaire et la juste
Article 65
Reconnaître les contraintes et les sujétions Le maintien de la qualité des ressources humaines du ministère nécessite une juste reconnaissance des contraintes et sujétions liées qui incombent aux personnels des forces armées, directions et services. 3.1.3
LEGIARTI000024744669
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