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301 résultats pour « Sarah AMOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

6970e5f7cdc6046d471f3b78

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

A l'audience, la cour était assistée de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière-placée.

Source officielle

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CA

Chambre 4 SB

6618cf067935f50008be41ff

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Comparante en la personne de Mme [O], munie d'un pouvoir INTIME : Monsieur [P] [X] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Aude-Sarah

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

62624813b1a50c277d4c5ad5

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Madame [F] [R] [M] née le 21 Octobre 1948 à BENI SAF (ALGERIE) de nationalité Française 8 REU DES CLEMATIES 66000 PERPIGNAN Représentée par Me Sarah

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL02099_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

A est père d'une enfant prénommée Sara, née en 2015 et de nationalité française.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63bfb3655e2fbe7c9004394f

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - signé par Madame Véronique MARMORAT, présidente et par Madame Sarah

Source officielle
CC

cr

613725cecd58014677420aa6

Cassation

18 mai 1998

18 mai 1998

que, dans le cadre de cette dernière, Jean E... n'a été entendu qu'à deux reprises, le 18 mars 1992, la journée du 19 mars 1992 ayant été consacrée à la perquisition d'une propriété située dans la Sarthe

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6633da34c0d3e3fe99d1763d

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

DEBATS A l’audience du 27 Février 2024 présidée par Madame Sarah CASSIUS tenue en audience publique, avis a été donné aux parties que le jugement serait rendu par mise à disposition au greffe le 30 Avril

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

670d610ed1ffbed0eed8e741

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU VAL DE MARNE [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Maître Stéphane FERTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #L0075 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sarah

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e88b723ea43407b9fbb588

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Simon LANES GREFFIER : Mme Sarah AUFFRAY, lors des débats Mme Céline ABRIAL, lors du prononcé DÉBATS : le 04 septembre 2025, Les avocats, entendus en leur plaidoiries en audience publique, l’affaire

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162af1c9547460d26ddb6c8

Appel

21 décembre 2012

21 décembre 2012

A0543) INTIMÉE: Madame [N] [Z] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC (Me Patrice MONIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : J071) assistée de Maître Sarah

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69739d20cdc6046d47701884

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Compte tenu de la tournure de la conversation, j'ai mis le haut-parleur pour qu'un ami présent à mes côtés soit témoin de vos invectives.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6864c3a19b52144d0e7165c9

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : [G] [O] né le 15 octobre 1966 à [Localité 13] de nationalité française, sans emploi domicilié : '[Adresse 17]' [Localité 6] représenté par Me Sarah

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0327DEC000412511

Admin. suprême

27 mars 2012

27 mars 2012

Avec l’aide d’un ami, elle réussit à se soustraire au joug de Blessing et se cacha mais Blessing la menaça de se venger sur sa famille au Nigeria.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02560

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

été victime de mon beau-père Roger X... en quoi que ce soit, puisqu'il ne m'a jamais agressée » ; qu'elle ajoute qu'elle « refuse catégoriquement qu'il soit accusé à cause de récits calomnieux, issus d'amis

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6364bc1fe405357f749eacc6

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

ci-après, sous un délai d'un mois à compter de la signification de la présente ordonnance : -avoir(s) de la société SAS aux sociétés du groupe Somaudex (Sogedial Exploitation, LTM [Localité 5] et AMN

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202723_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

B A, représenté par Me Samah Terzak-Geraci, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 mai 2022 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes lui a refusé la délivrance d'un

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0303DEC004086406

Admin. suprême

3 mars 2009

3 mars 2009

The District Court determined the amount of compensation based on the above valuation reports, awarding AMD 6,861,000 to the two applicants for the second property and AMD 56,222,960 jointly to the two

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69df26d3cdc6046d474863f3

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0422JUD000652811

Admin. suprême

22 avril 2014

22 avril 2014

requérant craint des représailles du fait d’avoir été détenu à deux reprises par la police marocaine et condamné à une peine d’un mois de prison pour désordre public alors qu’il se promenait avec des amis

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2010:EV145

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

Claude D... était, de longue date, un ami intime de la famille X... ; il a été entendu, à plusieurs reprises, lors de l'instruction et également devant la cour d'assises.

Source officielle