Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
69fad8b1cdc6046d47c0f36e
5 mai 2026
5 mai 2026
en exercice la Société UNICIL dont le siège social est [Adresse 3] Représentant : Me François ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Sandra
Source officielleChambre 1-1
65a8d10ae12c85000874adfb
17 janvier 2024
17 janvier 2024
André-hubert BEZZINA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant SAS ARAMIS AUTO représentée par Me Sandra
Source officielleChambre 1-7
6a1fc128cdc6046d47ea483f
2 juin 2026
2 juin 2026
Représentant : Me Soraya SLIMANI, avocat au barreau de MARSEILLE Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 2] [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice la Société UNICIL Représentant : Me Sandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9301d
10 mars 2016
10 mars 2016
.-83110 SANARY SUR MER assisté de Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Frederic FRENZEL, avocat au barreau de TOULON DEFENDEUR A L'INCIDENT
Source officielleChambre 1-9
696aab11cdc6046d4793778c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
VINDICIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Patrick CAGNOL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité
Source officielle4e Chambre A
603592c1808896b76c21daa8
31 mars 2016
31 mars 2016
MARS 2016 cl N° 2016/ 212 Rôle N° 14/19541 [J] [K] [Z] [I] épouse [K] C/ [T] [E] [X] [D] Grosse délivrée le : à : Me Laurent CHOUETTE Me Sandra
Source officielle15e Chambre A
60337b98a0887c2f924c710d
8 juin 2017
8 juin 2017
ARRÊT AU FOND DU 08 JUIN 2017 N° 2017/ 399 Rôle N° 15/12423 [S] [E] épouse [M] [O] [M] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à : Me Sandra
Source officielle15e Chambre A
60337b98a0887c2f924c710c
8 juin 2017
8 juin 2017
ARRÊT AU FOND DU 08 JUIN 2017 N° 2017/ 397 Rôle N° 15/12353 [M] [F] [N] [S] épouse [F] C/ SA BANQUE PALATINE Grosse délivrée le : à : Me Sandra
Source officielleChambre 1-7
68f1d9139abd0e067a21944d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Sophie KUCHUKIAN Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 1-9
6711fa9c7603bf88a1884521
17 octobre 2024
17 octobre 2024
02535 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMUSB DIRECTION GENERALE DES FINANCESPUBLIQUES C/ [H] [E] CAISSE NATIONALE DU REGIMESOCIAL DES INDEPENDANTS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra
Source officielle11e Chambre B
5fde271246b738043c4b5d04
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Grosse délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN
Source officielleChambre 4-2
643a4239d83dbd04f5fb2919
14 avril 2023
14 avril 2023
139 Rôle N° RG 19/08894 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BELSP SA SOCIETE FRANCAISE DE GARANTIE C/ [Y] [V] Copie exécutoire délivrée le : 14 avril 2023 à : Me Sandra
Source officielleChambre 3-2
6532196a9e4ea48318f5a8ba
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Rôle N° RG 20/09460 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGLBV SA MONTE PASCHI BANQUE C/ [I] [T] Société VISTAR FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra
Source officielleChambre 1-1
6788a5d25e7520ea67f8e4e5
15 janvier 2025
15 janvier 2025
2025 N° 2025/ 17 Rôle N° RG 19/09333 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BENAI [L] [S] C/ [G] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yves HADDAD Me Sandra
Source officielleChambre 1-9
5fd97d85033ea06c04d2dd1c
23 janvier 2020
23 janvier 2020
16866 N° Portalis DBVB-V-B7C-BDHRB [S] [F] SARL ACHRE SCI EINODMILEVADO SCI PARDES C/ SA SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra
Source officielle1re Chambre A
6034a9860f222a958bbbdb99
25 octobre 2016
25 octobre 2016
APPELANTES ASSOCIATION HOPITAL SAINT JOSEPH prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON, avocat
Source officielle15e Chambre A
615e0d34c25a97f0381f4c53
9 janvier 2015
9 janvier 2015
LE COMPTABLE DU SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS DE [Localité 2] Grosse délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Gilles CHATENET Décision déférée à la Cour :
Source officielle15e Chambre A
60344191b0d950328fdc86c5
13 janvier 2017
13 janvier 2017
TOULON substitué par Me Sabrina PRATTICO, avocat au barreau de TOULON INTIMES Monsieur [B] [S] né le [Date naissance 3] 1944 à [Localité 3] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sandra
Source officielleChambre 3-2
6364ba8fe405357f749ea69e
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[F] - [Z] [O] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Philippe BRUZZO PG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'Aix
Source officielleChambre 3-4
63cb92a49c02507c9078dc36
19 janvier 2023
19 janvier 2023
N° RG 19/17890 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFGG4 [X], [S], [G] [H] SARL LE VIN SEINE C/ [F] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Sandra
Source officiellePage 12 sur 326