Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 avril 2021 et 7 janvier 2022, la SAS Roellinger, représentée par Me André, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner,

Dany Y...en date du 19 mai 2014 ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence de constater le désistement d'appel de Mme Roselyne Y...et de la condamner aux dépens d'appel.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTES : Madame Roseline X... ...

enregistrés les 26 octobre, 12 décembre, 19 décembre 2023 et 9 janvier 2024, Mme B A demande au tribunal d'enjoindre la commune de Lézan de lui communiquer les factures réglées à Pat Service ou Patrice Roblin

dont le siège est [...]                                           , contre l'arrêt rendu le 18 février 2016 par la cour d'appel d' Aix-en-Provence (11e chambre B), dans le litige les opposant à Mme Roselyne

mandataire liquidateur de la SA COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMES : Madame Roselyne

, - condamné Daniel X... à payer à Roselyne Y... la somme de 2. 000 € à titre de dommages-intérêts sur le fondement de l'article 266 du code civil, - rejeté la demande de Roselyne Y... en dommages-intérêts

La société Roncelin montre même que la dette s'est, depuis, aggravée (pièces n°12 et 14).

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité Jean Robesson, dont le siège est "Les Catalpas", rue

LIBSHOP [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Baptiste ROBELIN, avocat au barreau de PARIS - #C1024 DÉBATS A l’audience du 13 Mars 2026, tenue publiquement, présidée par Maïté FAURY,

#Roheline Kogukond MTÜ et vs Keskkonnaagentuur.#Talba għal deċiżjoni preliminari, imressqa mit-Tallinna Halduskohus.

[R] [K] décédé le 3 mai 2025 Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL BLUE GARDEN représentée en la personne de ses

La compétence de la juridiction judiciaire a donné lieu à un incident de mise en état soulevé par la SCP Robelin-[N], qui faisait valoir que seul le tribunal administratif était compétent pour connaître

D E C I D E : Article 1 : La requête de la SAS Roellinger est rejetée.

Buisson , conseillers : Mme Robin , Mme Crutchet : ministère public : Mme Piccot, avocat général, greffier : M.

somme de 150 000 francs le 7 février 1984, sommes qui avaient servi à couvrir des prêts consentis à Gino Y..., et qui n'avaient pu être restitués aux époux Z..., il résultait de divers écrits signés Robin

qu'au cas d'espèce, l'arrêt ne mentionne que le nom du greffier, Melle Y..., sans indiquer si Melle Y... était présente lors du prononcé de l'arrêt ; qu'au reste, l'arrêt indique qu'il a été lu par Mme Robin

La société Roncelin montre même que la dette s'est, depuis, aggravée (pièces n°12 et 14).