d'annulation du procès-verbal d'étude de la ligne [XXXXXXXX01] et des actes subséquents, alors « que les données de trafic et de localisation d'une personne, conservées au titre de la conservation rapide

[Z] à indemniser la commune de Drulingen d'une perte de chance "d'obtenir une indemnisation plus rapide de son préjudice matériel afin de limiter les surcoûts et d'obtenir, après échec des pourparlers,

été correctement appréciés, que la réalité quotidienne de la vie judiciaire atteste que les besoins ne sont pas satisfaits en matière de traducteurs en langue arabe, et qu'elle s'engage à passer rapidement

. ; que les véhicules étaient disposés de façon à laisser libre le passage pour les véhicules légers de tourisme mais à empêcher le passage des poids lourds ; que les gendarmes, arrivés rapidement sur

trouvée dans une situation très obérée, son passif atteignant rapidement plus de 800 000 francs ; qu'il ressort de l'instruction que Denise X... ne tenait qu'une comptabilité sommaire et que son impéritie

la partie civile ; que "la commission des opérations de bourse consultée au cours de l'enquête (D66) a fait observer que les opérations effectuées par les plaignants pouvaient entraîner "des gains rapides

Toutefois, il ne ressort pas du règlement intérieur que la non-délivrance de cette information rapide caractérise une absence irrégulière.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° W 98-40.730 formé par la société Les Rapides de la Côte-d'Or, société en nom collectif

[D], à qui l'existence d'un sous-traitant n'avait pas été indiquée, et dès lors que le recours à un malaxeur avait été décidé pour satisfaire le souhait du maître de l'ouvrage d'une réalisation rapide

moyen, d'une part, que l'état d'invalidité est apprécié au moment de sa constatation médicale ; qu'en l'espèce, il résulte des constatations de la décision attaquée qu'il souffre d'une dégradation très rapide

(coque ravine et cascades).

Y... qui devait procéder rapidement à ces licenciements afin que les créances salariales soient garanties par les AGS avait eu conscience d'enfreindre les prescriptions légales, l'arrêt attaqué n'a pas

. ; "alors, d'une part, qu'en se fondant, en l'absence de tout élément concret de charge, sur la seule déclaration, rapidement rétractée, de Caroline Y..., la chambre d'accusation n'a pas caractérisé

aurait violé les articles L. 31 à L. 40 du Code des débits de boisson et 1147, 1582 et 1583 du Code civil; alors que, de deuxième part, en se déterminant ainsi, bien qu'elle eût constaté que très rapidement

de base légale ; alors, de dernière part, qu'en écartant la faute de la victime qui, bien qu'ayant déjà participé à cet exercice, avait entrepris de manière téméraire une descente excessivement rapide

ne recherchant pas, comme elle y était invitée, si les fausses promesses de l'agent immobilier Isaia quant aux possibilités d'acquisition concomitante d'un terrain à l'effet d'assurer un relogement rapide

considérer qu'à cette période de l'année, c'est-à-dire en tout début de saison, les personnels disponibles correspondaient à 30 % de l'effectif total (15 à 18 pisteurs présents ou joignables très rapidement

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 8 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Galeria à sa demande de copie de la déclaration d'ouverture d'un commerce de restauration rapide