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GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie RANGEARD, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 11 Janvier 2024, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition

Source officielle

2 e chambre civile

65af660eb6c6260008b52f8b

Appel

18 janvier 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie RANGEARD, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 18 Janvier 2024, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition

Source officielle

Ch des expropriations

65434b280147228318b91427

Appel

26 octobre 2023

avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile ; SIGNE par Madame Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, et par Madame Sylvie RANGEARD

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 2

616307fb5a67331bacec3c42

Appel

21 mars 2012

Prise en sa qualité de liquidateur du SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 7] dont le siège social est à [Adresse 7], suivant ordonnance de Monsieur RAINGEARD de la BLETIERE, Premier Vice-Président

Source officielle

9ème Ch Sécurité Sociale

69732d53cdc6046d47652439

Appel

21 janvier 2026

attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de BREST - Pôle Social Références : 20/00273 **** APPELANTE : Madame [V] [L] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Melaine RANGHEARD

Source officielle

2 e chambre civile

62cd0ed0e91c8e9fcf07125e

Appel

7 juillet 2022

ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Françoise VAUTRAIN, Présidente de Chambre, et par Sylvie RANGEARD

Source officielle

1re chambre civile

62ce631e9a20ce9fcf12687b

Appel

12 juillet 2022

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Michel PETIT, Président de chambre, et par Sylvie RANGEARD

Source officielle

1re chambre civile

66162bde99851e0008f1e5d6

Appel

9 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie RANGEARD, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 06 Février 2024 pour être prorogée au 05 Mars puis au 09 Avril 2024, ARRÊT : rendu contradictoirement

Source officielle

7ème Ch Prud'homale

65a0f6c4383a880008fd088f

Appel

11 janvier 2024

[Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Melaine RANGHEARD de la SELARL JUSTICIAVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST INTIMÉE : Madame [X] [D] née le 02 Février 1973 à [Localité

Source officielle

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2e6

Appel

15 décembre 2011

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNE par Monsieur POISOT, Président de Chambre, et par Madame RANGEARD

Source officielle

2 e chambre civile

62cd0edce91c8e9fcf071264

Appel

7 juillet 2022

Source officielle

1re chambre civile

63d0d5a981a7b805de12b52f

Appel

24 janvier 2023

été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, et par Sylvie RANGEARD

Source officielle

1re chambre civile

630ef9aa223d7c4f137052b3

Appel

30 août 2022

avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Sophie DUMURGIER, Conseiller, en remplacement du Président empêché, et par Sylvie RANGEARD

Source officielle

1re chambre civile

634f957cb5afe5adfff28a12

Appel

18 octobre 2022

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie RANGEARD, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 18 Octobre 2022, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition

Source officielle

1re chambre civile

62848fc6498a54057d102d7f

Appel

17 mai 2022

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie RANGEARD, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 17 Mai 2022, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition

Source officielle

Chambre A - Civile

6970dce4cdc6046d471e34bb

Appel

20 janvier 2026

[Localité 11] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Laurent POIRIER de la SELARL PRAXIS - SOCIETE D'AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier E0002TUC et par Me Chloé RANGEARD-PITON

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 2

6788a227b815c30a4df70b2a

Appel

15 janvier 2025

RODAOL [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 ayant pour avocat plaidant : Me Melaine RANGHEARD de la SELARL JUSTICIAVOCAT, avocat

Source officielle

Deuxième Chambre

686d676fa2273490db1095ba

T. Judiciaire

7 juillet 2025

de la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, [G] [X], Président, représentée par Me Clément RAINGEARD

Source officielle

1re chambre civile

62ce637b9a20ce9fcf126893

Appel

12 juillet 2022

Source officielle

1re chambre civile

62ce63059a20ce9fcf126877

Appel

12 juillet 2022

Source officielle

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