Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Premier Président
68e89304f271a402af33b866
9 octobre 2025
9 octobre 2025
] [Localité 5] Non comparante représentée par Me Gabriel WAGNER de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS (avocat postulant) Me Frédéric MANGEL, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN
Source officielleJU-5ème chambre
DTA_2303817_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Roussel Cera, rapporteur public, - et les observations de Me Lafforgue, représentant l'association Générations futures. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:470132.20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
stupéfiants et des analyses et examens prévus par le code de la route ; - la décision du 24 mars 2023 par laquelle le Conseil d'Etat, statuant au contentieux n'a pas renvoyé au Conseil constitutionnel la question
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed145
26 novembre 1987
26 novembre 1987
Gaston, demeurant 6, Venelle Roussel Escoville à Herouvillette (Calvados), 57°/ de Monsieur ZB... François, demeurant ..., 58°/ de Monsieur ZF...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00947
23 mai 2013
23 mai 2013
été invitées par l'inspection du travail à se confirmer à cette décision ; qu'il s'ensuit que c'est à bon droit que le premier juge a fait droit à la demande du syndicat CFDT, dont il a par ailleurs quantifié
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FJNP S.A.S. FAYAT BATIMENT FBEIc/S.A
66162be799851e0008f1e736
9 avril 2024
9 avril 2024
MORIN WANDERPEPEN Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES Me Dominique ROUSSEL COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1°
Source officielleChambre A - Commerciale
6864c20b31953a33f9365f13
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DE LA GARE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social '[Adresse 8]' [Localité 4] Représentée par Me Nathalie ROUXEL-CHEVROLLIER de la SELARL ROUXEL-CHEVROLLIER
Source officielle4ème chambre
DTA_2003941_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
B, capitaine du navire La p'tite gourgale, immatriculé n°MN332205, a fait l'objet d'un contrôle le 12 décembre 2019 par les agents de la vedette régionale des affaires maritimes Gabian, basée à la Rochelle
Source officielle2ème Chambre
67f5ff40e523525b14ffdadc
8 avril 2025
8 avril 2025
de LA ROCHELLE-ROCHEFORT.
Source officielle1ère Chambre
68f864fd5d3e42c22e13ba25
21 octobre 2025
21 octobre 2025
MAAF ASSURANCES [Adresse 8] [Localité 5] ayan pour avocat Me Olivier DUNYACH de la SCP ELIGE LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire
Source officielleétrangers JU
DTA_2503200_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
B..., représenté par Me Quentin Loisel, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 2 octobre 2025 par lequel le préfet de la Vienne l’a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé
Source officielleciv1
613723c0cd5801467740db25
8 janvier 2002
8 janvier 2002
Lucien C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1999 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au profit : 1 / de M.
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69c006e6cdc6046d478cb123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
REPUBLIQUE FRANÇAIS E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE ROLE N° : 2025005770 JUGEMENT DU VINGT-TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX ENTRE La CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE
Source officiellecr
61372571cd5801467741dc1d
16 novembre 1994
16 novembre 1994
n° 1 et 2 ainsi libellées ; "question n° 1 "l'accusé Brahim X... est-il coupable d'avoir à Rouen, le 13 octobre 1991, commis sur la personne de Jeannine A... épouse B... un acte de pénétration sexuelle
Source officielle2e chambre sociale
627ca8124781dc057dee7a64
11 mai 2022
11 mai 2022
Jugement du 04 DECEMBRE 2018 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE MONTPELLIER N° RG 15/01642 APPELANTE : SASU AVIAPARTNER MONTPELLIER Aéroport [4] [Localité 1] Représentée par Me ROUXEL
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00403_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Romain Roussel Cera, rapporteur public, - et les observations de Me Danguy, représentant la commune de Chancelade. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2206110_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Roussel Cera, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC00787_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
dépourvues de cloisonnement efficace permettant de préserver son intimité, que la distribution de denrées alimentaires n'était pas conforme aux normes d'hygiène, que les repas étaient servis froids et en quantité
Source officielleSURENDETTEMENT
6a10c87fcdc6046d479dfd5f
21 mai 2026
21 mai 2026
IM1/001) Le - Copie conforme notifiée par LRAR : aux demandeur(s) et défendeur(s) - Copie conforme délivrée à : [5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LA ROCHELLE [Adresse 2] JUGEMENT DU 21 MAI 2026
Source officielle1re chambre 1re section
5fd996e4c19ba788c6c8502b
7 janvier 2020
7 janvier 2020
N° Section : N° RG : 15/04588 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -la SCP COURTAIGNE AVOCATS, -l'ASSOCIATION BUISSON & ASSOCIES, -la SCP BUQUET- ROUSSEL-DE
Source officiellePage 12 sur 32
ROUSSEL, Quentin Pierre Bernard
18/06/2026
Voir →
Rousselle, Quentin, Styve, Régis
15/04/2026
Voir →
ROUSSEL, Quentin, Karol, Vincent
03/04/2026
Voir →
ROUSSELLE, Quentin
13/06/2025
Voir →
ROUSSEL, Quentin, Rémi, Antoine
25/04/2025
Voir →