CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 697 résultats pour « Poumo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère CHAMBRE

DTA_2100268_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

d'annuler l'arrêté n° 2021-239/PN du président de l'assemblée de la province Nord du 4 juin 2021 portant délimitation du rivage et de la zone des pas géométriques au droit du lot n° 1 de la section Olane à Poum

Source officielle

Page 12 sur 85

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC61 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL POUMO D'AMOUR COMMERCIALISATION

SIREN 880846431Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

30/06/2026

Voir →

Créations

POUMOT, Vincent, Antoine

SIREN 883547358Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

21/06/2026

Voir →

Radiations

Loho-poumounga, Pascal

SIREN 889642443Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

POUMONS & HARAS

SIREN 917864407Greffe du Tribunal de Commerce de tours

16/12/2025

Voir →

Radiations

POUMO KAMENI DE KOBA, Hervé

SIREN 839627759Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

11/12/2025

Voir →

CA

Chambre Sociale

652a310f7ed1ea83181125c0

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

[T] [C], salarié de la société [5] en qualité d'électricien, a déclaré le 6 juin 2016 un cancer des poumons, et a joint à cette déclaration un certificat médical initial du 26 mai 2016 évoquant un carcinome

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2507106_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Elle soutient que : - depuis août 2021, elle souffre d’un cancer du poumon métastatique et depuis mars 2025, d’une pathologie cardiaque ; - elle est devenue très fatigable à l’effort ce qui limite ses

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2100220_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

A, à qui il a été diagnostiqué en juillet 2017 un carcinome épidermoïde du lobe inférieur du poumon gauche, a présenté une demande de reconnaissance de maladie professionnelle.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX01010_20220808

Admin. Appel

8 août 2022

8 août 2022

Plusieurs repositionnements de la sonde trachéale, trop basse, ont été nécessaires et une atélectasie du poumon gauche a été constatée.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205326_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

garantir la surveillance du statut d'"officiellement indemne de tuberculose", les États membres peuvent décider d'effectuer des examens complémentaires; examen de la bouche et de l'arrière-bouche ; b) les poumons

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104044_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68824-69292

Admin. suprême

27 juin 2000

27 juin 2000

strictes de ses membres, pour lesquels la viande n’est pas cachère si elle n’est pas «   glatt », c’est-à-dire si le contrôle post mortem des animaux abattus révèle la moindre impureté au niveau des poumons

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007717377

Admin. suprême

20 mars 1987

20 mars 1987

de ladite inscription ; qu'ainsi la décision en date du 14 septembre 1983 par laquelle le ministre de l'éducation nationale a refusé par ce motif l'inscription de l'intéressé est entaché d'excès de pouvor

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2502128_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

mars 2024, le professeur B a été nommé chef de service, par intérim, tandis que le requérant a été nommé au sein du service de médecine vasculaire, inclus dans le pôle hospitalo-universitaire Cœur-poumons

Source officielle
CC

soc

61372229cd580146773fab94

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

conclusions, tant par motifs propres qu'adoptés, la cour d'appel a relevé que le salarié avait été agressé par un collègue de travail qui lui avait porté plusieurs coups de couteau lui perforant le poumon

Source officielle
CC

civ2

61372412cd58014677411dd6

Cassation

18 novembre 2003

18 novembre 2003

Sur le moyen, pris en ses deux branches : Attendu que Bernard X..., salarié de la société SGEI, aujourd'hui société Aldes aéraulique, a déclaré, le 20 janvier 1997 être atteint d'un cancer du poumon

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210786

Cassation

29 novembre 2018

29 novembre 2018

le 9 mai 2011 et un traitement par chimiothérapie à visée pulmonaire a ensuite été commencé puis stoppé en raison d'une mauvaise tolérance; Qu'en septembre 2011, des nodules ont été trouvés sur le poumon

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205002_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Cela permet de garantir le maintien de ces « poumons verts » dans la zone urbaine nécessaires à un bon équilibre urbain et social. » Les requérants font valoir, en s’appuyant sur une expertise végétale

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200481

Cassation

29 mars 2012

29 mars 2012

monsieur Gaston X... est décédé par noyade, le 20 juin 2004, au cours d'une partie de pêche organisée par monsieur Jean-Claude Y..., propriétaire du navire qui a fait naufrage au large de la commune de POUM

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

635b71a8b201587f74be0185

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

professionnelle du 8 avril 2014 était accompagnée d'un certificat médical initial du 22 janvier 2014 mentionnant 'antécédent de dilatations bronchiques, d'embolie pulmonaire, de mélanome métastasé au poumon

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210696

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

analyse d'une étude cas-témoins - étude Icare) enseigne en pages 27 à 29 ainsi que 78 et 79 que si l'exposition à l'amiante est reconnue comme une cause de cancer du larynx comme elle l'est pour le poumon

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2306532_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

C..., leur père, a été exposé entre 1975 et 1979 à des rayonnements ionisants sur des sites d’expérimentation nucléaire et que cette exposition est à l’origine du cancer du poumon diagnostiqué en 1989,

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305753_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1004DEC007329601

Admin. suprême

4 octobre 2005

4 octobre 2005

L’autopsie pratiquée le 23 novembre 1999 sur le corps du défunt révéla un abcès au niveau du foie et des poumons.

Source officielle