Y... exerçait auparavant une activité de mécanicien et de conducteur de poids lourds, il a été constaté par l'arrêt, reprenant les constatations de l'expert, que son état ne lui permettait plus de reprendre

conseiller SCHUMACHER, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL; Statuant sur le pourvoi formé par : - La société CABINET POIDS

Y..., engagé en 1985 en qualité de chauffeur poids lourds par la société Les Transports Z... frères, a été victime, le 8 mars 1989, d'un accident du travail justifiant d'un arrêt de travail jusqu'au 2

par la cour d'appel de Bastia (chambre sociale), dans les litiges l'opposant à la société Nouvelle véhicules industriels Corses, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 10], à SAT Poids

Le certificat d'immatriculation du véhicule mentionnait un poids à vide du véhicule de 3 003 Kgs et un poids total en charge de 3 500 Kgs. Il n'est pas discuté que M.

les agents des douanes, en position de contrôle routier, sur un axe autoroutier, avaient leur attention attirée, ainsi qu'ils le mentionnent au procès-verbal, par un véhicule stationné sur un parking poids-lourds

affirmant, en se référant à ces pièces, que "la société SNTC a effectivement établi pour certains de ses clients ... pour les mêmes envois (containers), deux documents indiquant des quantités ou des poids

C. serait présumée établir, pour les mêmes envois, deux documents comportant des quantités ou des poids déclarés différents, le président du tribunal de grande instance a dénaturé ce procès-verbal de clôture

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant en matière de référé, que la société Guilmault poids

EXPOSÉ DU LITIGE La SARL Contrôle Tech Poids Lourds [Localité 1], numéro Siret 481230787, exploite un centre de contrôle technique pour véhicules poids lourds et tous types de véhicules techniques

[V] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers dans les rubriques « automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins de chantier à motorisation

2005 par la société Bruneau Pegorier Catering, aux droits de laquelle vient la société Paris Air Catering, en qualité de technicien avitaillement, et occupait en dernier lieu les fonctions de chauffeur poids

départ de feu ; que les constatations des enquêteurs, qui ne sont pas spécialistes en matière d'incendie ou d'électricité, et les témoignages, qui sont par nature fragiles, ne sauraient avoir plus de poids

parfaits et qu'il n'y a eu ni insuffisance, ni négligence quant à ce traitement ; que la pneumopathie importante du lobe supérieur gauche chez un homme de 70 ans en très mauvais état général avec un poids

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 21 mai 1996), qu'une collision est survenue entre le cyclomoteur de Melle X... et un véhicule poids

X... avait la qualité de gérant non salarié de la société Vitis, en sorte qu'il appartenait à ce dernier d'établir qu'il ne travaillait pas pour ladite société ; qu'en faisant supporter le poids de cette

X..., qu'il s'avérait que 90 % des charges à manipuler à son poste étaient supérieures à ce poids et qu'ainsi il y avait incompatibilité manifeste entre l'exercice de son métier et son aptitude à certains

s'appliquer à des objets authentiques, provenant du titulaire de marque ; qu'en l'espèce, après avoir constaté que la société Carrefour avait procédé à une confection du signe en plaçant la marque Poivre