Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2204263_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Cette dernière a indiqué lors du conseil municipal du 15 décembre 2021 avoir pris cette attitude " comme un coup de poignard " induisant une rupture de confiance à la fois personnelle et idéologique.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2405807_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
compte rendu d'une séance de bilan de kinésithérapie du 19 août 2024, il est noté que la requérante ressent, au repos, une sensation de lourdeur, en mobilisation passive, une douleur en " coup de poignard
Source officielleJU3
DTA_2500148_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
et à feu et qu'à l'occasion d'une visite domiciliaire réalisée le 16 juillet 2024 sur autorisation du juge des libertés et de la détention de Paris, ont été retrouvés dans ses effets personnels un poignard
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bb96
22 février 1977
22 février 1977
Y..., ET NON DE LA SOCIETE HUGUES POIGNANT-EDITIONS, LA BANQUE AYANT ADMIS PAR LA SUITE QUE C'ETAIT HUBERT X..., ET NON PAUL X..., QUI S'ETAIT PORTE CAUTION DE LA SOCIETE HUGUES Z... ; MAIS ATTENDU
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd88374
13 mars 2006
13 mars 2006
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d16c
28 avril 2009
28 avril 2009
RG n° 07 / 01872 Grosse délivrée à : Me RAMILLON SCP POUGNAND COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2E CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 28 AVRIL 2009 Appel d'un Jugement (n° RG 05 / 01286) rendu par le Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85973
8 octobre 2001
8 octobre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd8598e
3 septembre 2001
3 septembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b50
10 décembre 2001
10 décembre 2001
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b98
6 novembre 2007
6 novembre 2007
POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1RE CHAMBRE CIVILE AUDIENCE SUR RENVOI DE CASSATION ARRET DU 06 NOVEMBRE 2007 Recours contre une décision (No R.G. 99 / 02026)
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ce6
27 mai 2021
27 mai 2021
Dans le dock de la SARL RECYVERRE, je constate la présence d'un poignard dans un étui, posé sur une table (Photo no1)" ; Attendu que ces faits du 17 et 18 août ont été appuyés par le dépôt le 18 août
Source officielle3ème chambre
651e53caa81daa831884f70b
4 octobre 2023
4 octobre 2023
OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [M] [J] en qualité d'héritier de Monsieur [Y] [X] [J] et de Madame [G] [L] veuve [J] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Cynthia POIGNANT
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89408
27 septembre 2007
27 septembre 2007
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbd2
29 octobre 2007
29 octobre 2007
POUGNAND Me RAMILLON S. E. LA. R. L. DAUPHIN & MIHAJLOVICAU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 29 OCTOBRE 2007 Appel d'un Jugement (N° R.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3a8
28 novembre 2007
28 novembre 2007
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officielle1ere Chambre
6176d1fc3b087a440fde0e7a
31 mai 2011
31 mai 2011
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : SCP CALAS SCP POUGNAND AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2762852-3022005
9 juin 2009
9 juin 2009
Le 29 octobre 2001, la requérante fut poignardée à sept reprises par H.O. et conduite à l’hôpital.
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4edf0
28 mars 2000
28 mars 2000
Paris, 10 janvier 2000) a prononcé la mise en accusation de X... du chef d'homicide volontaire ; " aux motifs qu'il résulte du dossier que la mort a été donnée à la victime par un seul coup de poignard
Source officielleRétention Administrative
64f02e1bdb41fad969879a27
13 juillet 2023
13 juillet 2023
A la suite d'une difficulté, il a été hospitalisé puisque quelqu'un l'a poignardé. Puis il a vécu à [Localité 4] et a bénéficié d'un contrat de travail à [Localité 1].
Source officielleJLD
69d821bdcdc6046d47b23874
9 avril 2026
9 avril 2026
Il est aussi souligné que la patiente a de nouveau tenté de commettre un passage à l'acte auto agressif en tentant de se poignarder avec un couteau autour de la sortie du repas.
Source officiellePage 12 sur 38