X... a été engagé le 29 novembre 1989 par la société Reims aviation, en qualité de pilote professionnel avions IFR devant obtenir du centre d'essais en vol une carte de stagiaire "pilote réception" afin

véhicule n'est impliqué dans un accident que s'il est intervenu à un titre quelconque dans la survenance de l'accident dont les circonstances doivent être connues ; qu'ainsi en considérant que la moto pilotée

[E], pilote de ligne, avait, en effet, été chargé par la compagnie aérienne [1] de créer une entité commerciale dédiée à la formation de ses pilotes, alors que cette compagnie se trouvait en situation

Y..., chef pilote, et X..., pilote, ont été licenciés par le syndic le 7 mai 1985 ; que la société nouvelle d'exploitation Air Provence International a obtenu le 13 mai 1985 la location-gérance de la

Y..., qui pilotait un cyclomoteur, a été heurté et blessé dans un carrefour par la voiture automobile conduite par Mme X... ; qu'il a assigné celle-ci en réparation de son préjudice ; Attendu que

de l'enquête administrative, qui mentionnaient que la victime avait été exposée au risque, avant d'être salariée en son sein, du 16 juin 1962 au 4 août 1966 auprès d'une autre société en qualité de pilotin

X... a été engagé le 17 septembre 1999 par le syndicat Professionnel des pilotes du port de Dunkerque en qualité de patron de "pilotine", vedette assurant la conduite et le retour des pilotes à bord des

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Jean Pironin,

E... de sa demande tendant à voir prononcer la nullité de son licenciement ; AUX MOTIFS QUE l'article L. 421-9 du code de l'aviation civile, qui prescrit l'interdiction de pilotage pour les pilotes de

A..., ayant Mme X... comme passagère, est entrée en collision avec la motocyclette pilotée par M.

était l'importation et la vente de matériels de bureau, sans répondre aux conclusions de l'employeur faisant valoir qu'il vendait des systèmes informatiques sophistiqués, en l'occurrence des testeurs pilotés

Y..., engagé comme pilote par la compagnie Air Zaïre, suivant contrat conclu à Kinshasa le 12 novembre 1973, a saisi le conseil de prud'hommes de son domicile à la suite de son licenciement ; Attendu

simplement déduit du rapprochement de ces informations et de la constatation cette fois bien réelle et personnelle de l'impossibilité dans laquelle se trouvait ledit Hassan X... de charger le camion que pilotait

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 24 janvier 2006), que blessé à la suite de la collision intervenue entre la motocyclette qu'il pilotait

l'emploi de vendeuse conditionneuse et qu'il ressortait du rapport d'expertise judiciaire, qu'elle avait conservé de l'accident "des séquelles caractérisées par des douleurs à la marche prolongée et au piétinement

que le pilote automatique agissait sur le « trim de profondeur » et que, selon M.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Bordeaux, 21 novembre 2005), que Mme X... a été engagée par le Syndicat professionnel des pilotes

l'autre à l'arrière ; que ce camion éclairé est de couleur blanche et visible pour un conducteur prudent et attentif circulant à une vitesse autorisée sur un chemin départemental ; que le véhicule, piloté