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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903cb
12 mars 2013
12 mars 2013
Alain X... a régulièrement relevé appel de cette décision.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02277
11 décembre 2014
11 décembre 2014
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour l'association familiale Bon Repos.
Source officiellecr
61372584cd5801467741e69e
28 février 1994
28 février 1994
Pierre, - H... Thierry, - X... Alain, - C... Nathalie, épouse A..., - I...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61605da40958bc36961bd79b
16 octobre 2014
16 octobre 2014
[Adresse 5] [Localité 1] Représentés et assistés de Me Vincent DONY, avocat au barreau de PARIS, toque : D1679 Madame [F] [K] [B] épouse [Y] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90d
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Alain G... représentant légal de sa mère Rosine G..., partie-civile, a comparu seul.
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e4b
27 février 2006
27 février 2006
GUILHEM SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE LES X... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT C/ SCI MARIE-PIERRE représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE REFORMATION Grosse délivrée le à
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd8787a
6 septembre 2005
6 septembre 2005
SAINT GILLES SUR VIE (VENDÉE) Hameau de Charbes 30160 BESSEGES représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Philippe MAGNE, avocat au barreau d'ALES INTIME : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f6d
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Alain K... et Jean C... au paiement au profit de madame J.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8978e
9 octobre 2007
9 octobre 2007
La société Editions Albin Michel et M.Z... concluent à la nullité de l'assignation, subsidiairement à l'irrecevabilité des demandes notamment à l'encontre de la société Editions Albin Michel et plus subsidiairement
Source officielleciv1
60794c829ba5988459c45b8f
13 janvier 1993
13 janvier 1993
Louis X... a vendu des bois sur pied à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7d
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Alain X... a relevé appel de ce jugement.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00209
13 février 2013
13 février 2013
droit que le conseil de prud'hommes s'est déclaré incompétent pour statuer sur les demandes d'Alain X... ; ET, AUX MOTIFS ADOPTES DU JUGEMENT ENTREPRIS QU'en revanche, les pièces produites par la SARL
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2507544_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
, de Montauban et de Toulouse ; 2°) d’enjoindre au centre hospitalier d’Albi, au centre hospitalier universitaire de Toulouse, au centre hospitalier de Montauban, à la fondation Bon Sauveur d’Alby -
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances
69b37787cdc6046d477bff76
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[Adresse 3] RCS B 842166670 (2018B00929) Activité : Tout travaux de chauffage, génie climatique plomberie, sanitaire, électricité, aérothermie, géothermie, pompes à chaleur, climatisation, poêles à bois
Source officiellecr
613725becd58014677420358
10 novembre 1999
10 novembre 1999
de la violation des articles 485 et 593 du Code de procédure pénale, défaut, insuffisance, contradiction de motifs ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu il résulte de l arrêt attaqué et des pièces
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8e4
28 avril 2008
28 avril 2008
représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE Nicole Z... épouse Y... représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE C / Annette A... divorcée B...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2306669_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
avec l’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Ronco et ayant pour objet le remplacement des menuiseries extérieures en bois des écoles maternelle et élémentaire Aubrac à Albi.
Source officiellecomm
613721d3cd580146773f7c9b
2 février 1993
2 février 1993
Jean-Pierre Farcet, 1268/ de M. Jean-Pierre Billa, 1278/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c9
19 mars 2007
19 mars 2007
Pierre X..., à savoir, Claude, Alain, Francis, Blandine X... épouse D..., Didier, Catherine X... épouse A..., Marie-Noëlle X... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89454
28 juin 2007
28 juin 2007
de Montréal 11000 CARCASSONNE représentée par la SCP MALET, avoués à la Cour assistée de Me Edouard JUNG, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME(E/S) SARL AAB Impasse Gutenberg 31140 SAINT-ALBAN
Source officiellePage 12 sur 337