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541 résultats pour « Philippe CORNET »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e11e8fcdc6046d477bd30b

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

D'AMIENS 03/10/2025 JUGEMENT DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ359 Prononcé en audience publique du 03/10/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e11f0ccdc6046d477bda85

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

D'AMIENS 03/10/2025 JUGEMENT DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ360 Prononcé en audience publique du 03/10/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2402862_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

F B, représentés par la SELARL Cornet Vincent Segurel, demandent au tribunal, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en vue

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e11f31cdc6046d477bdcd5

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

D'AMIENS 03/10/2025 JUGEMENT DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ361 Prononcé en audience publique du 03/10/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e11fd5cdc6046d477beafa

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

D'AMIENS 03/10/2025 JUGEMENT DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ363 Prononcé en audience publique du 03/10/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Philippe

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67096c8d06866c0645d283b6

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

MINUTE : Assignation du : 27 Août 2021 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 10 Octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [W] [Z] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 7] (RUSSIE) Représentée par Maître Alain CORNEC

Source officielle
CC

soc

61372359cd58014677408a13

Cassation

6 octobre 1999

6 octobre 1999

Cornez, demeurant ..., 6 / de M. Christian F..., demeurant ..., 7 / de M. Daniel G..., demeurant ..., 8 / de M. Bernard H... , demeurant ..., 9 / de M.

Source officielle
TJ

Adjudications

66fc3c592416523b99596a5c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

MARSEILLE, sous le numéro 352 590 616, dont le siège est [Adresse 2] à [Localité 12], prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Phlippe

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2303956_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Il résulte aussi de l’instruction et notamment du rapport d’expertise, que le cours d’eau de la Corette est correctement entretenu par M. D... et les autres riverains.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfc8

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

G. 07 / 01084 ----------------------- Philippe X... C / CAISSE NATIONALE DES INDUSTRIES ELECTRIQUES ET GAZIÈRES (CNIEG) S. A.

Source officielle
CC

soc

613721a7cd580146773f5a60

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Jean-Luc XO..., domicilié rue du Long Cornet, Annezin, Béthune (Pas-de-Calais), 6°/ M. Alphonse XK..., domicilié ..., 7°/ M. Philippe A..., domicilé ..., Notre Dame de B...

Source officielle
CC

soc

613721b8cd580146773f680f

Cassation

28 octobre 1992

28 octobre 1992

Philippe XQ..., demeurant ... à Saint-Chamond (Loire), 64°) M. ZJ... Morgana, demeurant 5, lotissement Ravel à Marlhes (Loire), 65°) M.

Source officielle
CC

soc

613720c4cd580146773ee35e

Cassation

2 février 1989

2 février 1989

Philippe demeurant ... (Val d'Oise), 11°/- Madame XM...

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018935376

Admin. suprême

4 juin 2008

4 juin 2008

Philippe Mettoux, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blanc, avocat de M. Franck A, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c894

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

Me Philippe TOISON D. R. A. S. S. ORLÉANS Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ORLEANS ARRÊT du : 24 SEPTEMBRE 2008 N° R.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme MALINGUE - R. 222-13

DTA_2300586_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 23 février 2023 et 9 janvier 2024, la communauté urbaine Le Mans Métropole, représentée par Me Phelip, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise

Source officielle
TJ

Référé président

6686f792e74459e0c7eda77d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LANOUE-BAUDUIN [R] [P] [O] [F] --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 04/07/2024 à : la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL - 22B la SELARL TORRENS AVOCATS - 08 copie certifiée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110337

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

Avel, conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des consorts U..., de la SCP Jean-Philippe

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6610e5da74ef9f00086f6396

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

MEDIAPOST Copie exécutoire délivrée le :05/04/2024 à : Me Frédérique GALLOU, avocat au barreau de TOULON Me Sylvie NOTEBAERT-CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CC

cr

613725b9cd580146774200ee

Cassation

7 mai 1998

7 mai 1998

Philippe, - BERTRAND A..., - Z...

Source officielle

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