Pecchioli, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

[V] a cédé à Mme [W] [Y] épouse [V], les 35 parts sur 50 lui appartenant dans la SCI les Pépinières moyennant le prix de 65'380 € .

Fraboulet, rapporteur public, - les observations de Me Chénedé, représentant la société Pépinières Guerrot.

Tuot, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la requête de l'ASSOCIATION DES ANCIENS SALARIES DU GROUPE PECHINEY-UGINE-KUHLMANN et de MM.

700 du code de procédure civile ; - condamner la société Pépinière Lot F aux entiers dépens.

(chambre A, commerciale), dans le litige l'opposant à la société Pépinières Renault, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1].

C B, représenté par Mme A B sa tutrice et de la Pépinière B.

Par acte du 14 février 2023, le syndicat des copropriétaires a assigné l’Association L’Église La Pépinière en paiement de ses charges de copropriété.

Sur le moyen unique : Attendu que la société Pépinières Salle-Proust reproche à l'arrêt attaqué (Orléans, 18 octobre 1984), réformant partiellement un jugement la condamnant à verser à M.

Joseph X..., demeurant 31440 Cierp Gaud, en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1996 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la société PEM Pechiney Electrométallurgie,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Péchiney, dont le siège social est

Savoie, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 8 mars 2016 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale (sécurité sociale)), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Aluminium Pechiney

AVIATUBE Rue de Grande Bretagne 44471 CARQUEFOU Société ALCAN AVIATUBE venant aux droits des Ets PECHINEY AVIATUBE 6 Rue Pierre et Marie Curie 49460 MONTREUIL JUIGNE représentées par Maître Bertrand

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Pépinières des Costières, dont le siège

Ces plants de pommiers ont été fournis par la Société Pépinières du Valois, les Pépinières des Costières, les Pépinières Roch et Valla, Cros Viguier et par la Société Pépinières Veauvy elle-même.

la suite, le 26 juillet 2005, été reprise par la société Pépinières Marnaysiennes ; Sur le moyen unique du pourvoi de la société Pépinières Marnaysiennes : Attendu que la société Pépinières Marnaysiennes

vue notamment de l'exploitation de pépinières.

Sur les conclusions à fin de décharge des cotisations relatives à la pépinière : En ce qui concerne l'étendue du litige : 3.