Z... avait été avisé par une lettre de la SAFER du 20 février 1998 de la vente de la parcelle litigieuse par Mme X... à un tiers, ne pouvait, se fondant sur la seule circonstance révélée par la même SAFER

Forêt de la région de Langres (le SIGFREL) a, avec le concours de l'Office national des forêts (l'ONF), réalisé des travaux de renforcement d'un chemin de desserte de la forêt communale longeant une parcelle

Pascal, - Z...

Attendu que les époux X... font grief à l'arrêt attaqué (Bourges, 15 décembre 1992) de fixer à une certaine somme le montant des indemnités qui leur sont dues à la suite de l'expropriation, de parcelles

X..., Mme Anne X..., Mme Pascale X..., épouse Y..., M. Y... (les consorts X... Y...) et M.

diverses erreurs, impliquant des parcelles déjà vendues, l'une d'elles, notamment, étant la propriété de M.

; Sur le moyen unique : Vu les articles 15, 16 et 132 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 10 décembre 2003), que les époux Y..., propriétaires des parcelles

La société civile immobilière Château Moulin Saint Georges (la SCI), propriétaire d'une parcelle de vignes, assignée par le propriétaire d'une parcelle adjacente, a été condamnée par un jugement du 23

[O] (le preneur) des parcelles. 2.

Pascal ) dans le cadre d'une autre procédure suivie au cabinet de M.

[H] [Y] a attribué diverses parcelles à ses enfants, Mme [D] [Y] et MM. [L] et [E] [Y]. 2. M.

X... et Christian de Y..., en leurs qualités respectives d'usufruitier et de nu-propriétaire, ont vendu à la commune de Gimouille une parcelle de terre pour y réaliser un lotissement ; que le terrain s'étant

X... et son fils ont, courant 2004, acquis chacun et à bas prix, des parcelles de terrain, celles achetées par M.

X..., notaire, du 13 mai 1980, la société Ile-de-France aménagement (ILFA) a acquis des époux Z... une parcelle de terre qui s'est révélée incluse dans un lotissement autorisé par un arrêté du 17 février

LUI-MEME QUE C'EST PAR SUITE D'UNE ERREUR QUE LES "MOTIFS" DU PRECEDENT ARRET EXPOSENT A TORT QUE L'ENTREPRISE PASCAL ETAIT CHARGEE DE LA POSE DES REVETEMENTS DU "SOL", QU'EN REFUSANT DE RECTIFIER CETTE

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 septembre 2021), M. et Mme [X] sont propriétaires d'une parcelle cadastrée [Cadastre 4], contiguë, au sud, à celle appartenant à M.

une protection respiratoire dans un local où le pourcentage en volume d'oxygène est supérieur à 17 %, en revanche, la cartouche au moment du décès était saturée et non seulement ne protégeait plus Pascal

L'ensemble des parcelles a été divisé en lots, dont le lot D, destiné à recevoir après réaménagement, divers immeubles et une voie de circulation. 3.