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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-1
6628a181b2cb67000826a6c7
23 avril 2024
23 avril 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Sixtine DU CREST, Conseiller,
Source officielle1re chambre 1re section
64ae4e6fdc6b4e05dbb0b975
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Sixtine DU CREST, Conseiller,
Source officielleChambre civile 1-1
65a786298121050008662f96
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Sixtine DU CREST, Conseiller,
Source officielleChambre civile 1-1
65a786468121050008662fa4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Sixtine DU CREST, Conseiller,
Source officielle1re chambre 1re section
633d202962f5393e2eb44b4c
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Cette parcelle a fait l'objet d'un bail rural à long terme au profit de Mme [D] [A] dressé par devant M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
60360c4365ed8570e6af7c3b
7 janvier 2016
7 janvier 2016
jugement rendu le 22 Avril 2013 par le tribunal de grande instance de CRETEIL RG n° 12/00051 APPELANTES SCI LES BLES D'OR RCS de Paris n°498 776 66 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Natacha
Source officielle4e Chambre B
616246bcaf0a1de0eb1b6472
7 mai 2014
7 mai 2014
APPELANTE Madame [T] [E] née le [Date naissance 3] 1941 à [Localité 1], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Natacha MONTHEIL, avocat au barreau de MARSEILLE collaboratrice de la SCP GATT &
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162ec256c9bddc8258475c2
29 mars 2012
29 mars 2012
suivantes : -section AS [Cadastre 6] pour 1 are 28 ca servant de passage indivis et commun aux parcelles AS numéros [Cadastre 7], [Cadastre 8], [Cadastre 9], [Cadastre 10] et [Cadastre 11], -section
Source officielle3ème chambre
DTA_2106615_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
parcelle AE21, ainsi que l'arrêté du 12 février 2021 par lequel il a délivré à M.
Source officielleChambre civile 1-1
6811aea781f47e994feb260f
29 avril 2025
29 avril 2025
, lors des débats : Madame Natacha BOURGUEIL, FAITS ET PROCÉDURE L'indivision [C], propriétaire d'une parcelle située [Adresse 3]), cadastrée section [Cadastre 9] [Cadastre 2], a souhaité procéder
Source officielle4ème chambre
DTA_2203016_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 1er septembre 2022 par lequel le maire de la commune de Roquebrune-sur-Argens a décidé d’ordonner l’interruption des travaux effectués sur les parcelles
Source officielleChambre sociale
66878cdb05d6f7f678d4918a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[T], pour une somme de 150.000 euros ne concernant que la parcelle n°[Cadastre 4], - de M. [I], de 80.000 euros pour les deux parcelles B n°[Cadastre 2] et B n°[Cadastre 3].
Source officielleChambre 1-9
68676bdcfdaf41a8356be68d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re chambre 1re section
634f9615b5afe5adfff28d77
18 octobre 2022
18 octobre 2022
La parcelle Al [Cadastre 4] est desservie à l'Ouest par le [Adresse 9], sente publique piétonne, d'une largeur hors trottoir de 2,20 m à 2,30 m, qui ne permet pas une desserte suffisante de ladite parcelle
Source officielleChambre civile 1-1
6811aea781f47e994feb2611
29 avril 2025
29 avril 2025
, lors des débats : Madame Natacha BOURGUEIL, FAITS ET PROCÉDURE M. et Mme [D] sont propriétaires, depuis le 2 avril 1999, d'une parcelle située [Adresse 1] à [Localité 8] (Yvelines), cadastrée
Source officielle1re chambre 1re section
64364d7c29c3df04f589a67a
11 avril 2023
11 avril 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Sixtine DU CREST, Conseiller,
Source officielleChambre 1-7
651fa4dcc601f08318991461
5 octobre 2023
5 octobre 2023
05 OCTOBRE 2023 N° 2023/ 300 Rôle N° RG 21/18536 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BITVO [E] [C] C/ [L] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal
Source officielleChambre civile 1-1
66fce4148d6ea26f688daabe
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Pascale CARIOU, Conseillère, Madame Sixtine DU CREST, Conseillère, Greffier
Source officielleChambre civile 1-1
67874f1cd61a5c2f4aa3658c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Pascale CARIOU, Conseillère, Madame Sixtine DU CREST, Conseillère, Greffier
Source officielleChambre civile 1-1
65a7863d8121050008662fa0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Christine POMMEL, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 118 Me Pascal
Source officiellePage 12 sur 29