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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137255dcd5801467741d18a
9 octobre 1991
9 octobre 1991
PARIS, le neuf octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER
Source officielleciv3
61372380cd5801467740a9bc
15 juin 2000
15 juin 2000
Emmanuel E..., chef de cabinet adjoint du haut commissariat, 6 / de Mme Lydia Z..., épouse E..., demeurant ensemble Punaauia, PK 17, Lotissement Mata Miti n° 5, ..., défendeurs à la cassation
Source officiellesoc
61372277cd580146773fd5a8
4 avril 1995
4 avril 1995
Emmanuel X..., demeurant ...
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2202339_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 septembre 2022, la société par actions simplifiée (SAS) TDF, représentée par Me Emmanuelle Bon-Julien, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91949
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Il n'apparaît pas inéquitable de laisser les frais irrépétibles à la charge de monsieur Emmanuel Z... et il convient de débouter monsieur Emmanuel Z... de sa demande au titre de l'article 700 du Code de
Source officielleRéférés Premier Président
63ca43199066fd7c90fc280b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Par arrêt en date du 31 janvier 2012, la cour d'appel de Poitiers a infirmé l'ordonnance du juge de la mise en état ordonnant le sursis à statuer.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93ced
1 août 2017
1 août 2017
--------------------- SARL EDEN CUISINES C/ SARL EURAPRO INTERNATIONAL --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS
Source officielleciv1
61372112cd580146773f0be8
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Nébia, née le 17 octobre 1953 à Beni Ouarsous (Algérie), demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1986 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit : 1°/
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61625103929f6bffa995b3ce
13 février 2014
13 février 2014
du 15 octobre 2013 demeurant [Adresse 3] SELARL AJ PARTENAIRES représentée par Maître Vincent ROUSSEAU, administrateur judiciaire, désignée par jugement du tribunal de commerce de POITIERS du 15
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6364bb46e405357f749ea8f2
3 novembre 2022
3 novembre 2022
barreau de PERIGUEUX INTIMÉES : SA LA BANQUE POSTALE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Emmanuelle
Source officiellecr
613726a5cd58014677427562
23 mars 2005
23 mars 2005
Patrice, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de POITIERS, en date du 9 juillet 2003, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des
Source officielleChambre 4-8a
697878bfcdc6046d47d7eb2f
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Rôle N° RG 24/13352 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN5JY [I] [N] C/ Organisme URSSAF DRRTI Copie exécutoire délivrée le : 26 janvier 2026 à : - Me Hadrien PORTIER
Source officielleChambre 2-4
6532196c9e4ea48318f5a8c4
18 octobre 2023
18 octobre 2023
APPELANTES Madame [Y] [E] née [H], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel GIROIRE REVALIER de la SCP GIROIRE REVALIER, avocat au barreau de POITIERS (avocat plaidant) et Me Maïlys LARMET
Source officielleJAF
67f5946bbbf04ef7857c3650
7 avril 2025
7 avril 2025
disposition au Greffe le 07 Avril 2025, DEMANDEUR Madame [F] [M], [Z] [V] épouse [J] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 8] [Adresse 2] [Adresse 9] » [Localité 6] représentée par Maître Emmanuel
Source officielle17e Chambre B
61630e47da3e3d3066036705
3 janvier 2012
3 janvier 2012
FOND DU 03 JANVIER 2012 N° 2012/ YR Rôle N° 09/09789 [X] [O] C/ SA C.G.F.T.E Grosse délivrée le : à : Me Jean-pierre POLI
Source officielle17e Chambre B
61630e47da3e3d3066036706
3 janvier 2012
3 janvier 2012
FOND DU 03 JANVIER 2012 N° 2012/ YR Rôle N° 09/09790 [D] [D] C/ SA C.G.F.T.E Grosse délivrée le : à : Me Jean-pierre POLI
Source officiellePremier Président
64a7b2133bcaf505db696a2c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS MINUTE N°11 COUR D'APPEL DE POITIERS N° RG 22/02873 N° Portalis DBV5-V-B7G-GVR5 REPARATION A RAISON D'UNE DETENTION [F
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd9414a
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Représentant : Me Eric A... de la SCP GALLET A..., avocat au barreau de POITIERS Madame Evelyne Y... [...]
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 1
678593daaaacbea0fe68a029
13 janvier 2025
13 janvier 2025
ABEILLE IARD ET SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 5] représentée par Maître Olivier LERIDON de la SCP LERIDON LACAMP, avocat postulant, vestiaire : 001, et par Maître Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea5e
3 janvier 2012
3 janvier 2012
Emmanuel X... a, sans aucun doute, demandé à M.
Source officiellePage 12 sur 49
POTIER, Emmanuel, Pascal
19/01/2024
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LES PIEDS SOUS LA TABLE SANS CHICHI, POTIER, Emmanuelle
09/04/2023
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LES PIEDS SOUS LA TABLE SANS CHICHI, POTIER, Emmanuelle
28/03/2023
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LES PIEDS SOUS LA TABLE SANS CHICHI, POTIER, Emmanuelle
15/06/2022
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POTIER, Emmanuelle
15/12/2021
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