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361 résultats pour « Orbata »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

VENDREDI

69a99ac8cdc6046d479cb24f

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Arrêt de [L] [V] après aujourd'hui, on ne souhaite pas qu'il revienne lundi prochain, il ne connait pas le métier : mauvaise utilisation orbitale, des enduits etc (par exemple il a gratté jusqu'à la mousse

Source officielle

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d6cce12c85000874b0a6

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Il n'en demeure pas moins qu'elle décrit également l'utilisation de clés ou cliquets de serrage, d'un marteau ou batte, l'utilisation d'une ponceuse orbitale.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1022JUD000000418

Admin. suprême

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Biz şimdi bir heyet olarak sizlerin adınıza Sur’a gideceğiz ve orada olan bitenlere tanıklık etmeye, yeni ölümler olmasın diye rol oynamaya çalışacağız. ”) 9 .

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1222JUD001430517

Admin. suprême

22 décembre 2020

22 décembre 2020

Ama akılcı yolları gösterenleri linç etmeye çalışırsanız ortada görüşebileceğiniz, ortada konuşabileceğiniz hiç kimse kalmayacaktır.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0917JUD005960109

Admin. suprême

17 septembre 2013

17 septembre 2013

In 2004 a CT scan revealed an unidentified metallic object in the left orbital area.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1527032-1605485

Admin. suprême

8 décembre 2005

8 décembre 2005

Il remarqua alors que la cavité orbitale était vide et que les deux oreilles avaient été mutilées.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-630683-636109

Admin. suprême

17 octobre 2002

17 octobre 2002

  Elle affirme que le   21 juin 1993 des gendarmes perquisitionnèrent sa maison dans le petit village de Dikmetaş («   Kırkat   » en kurde), à Ortaşar (Çınar).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:1017JUD002466994

Admin. suprême

17 octobre 2000

17 octobre 2000

The medical report concerning the first applicant indicated that bilateral peri-orbital ecchymotic lesions existed on her body and ecchymotic lesions on the front part of her right shoulder.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0929DEC004921107

Admin. suprême

29 septembre 2020

29 septembre 2020

xa0; Le 13 août 1988, la requérante ayant quitté la Roumanie, les autorités roumaines ordonnèrent en vertu du décret n o   223/1974 la nationalisation d’un appartement sis 4A rue Parcul Traian, Oreada

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Cazanbaevc/République de Moldova

ECLI:CE:ECHR:2016:0119JUD003251009

Admin. suprême

19 janvier 2016

19 janvier 2016

Dans le procès-verbal correspondant, il fit état des constats suivants   : «   Vêtements sales, dans la région orbitale gauche – une ecchymose de couleur violette, œdème dans la région orbitale

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0214DEC003716903

Admin. suprême

14 février 2012

14 février 2012

before lower administrative authorities, the applicant did not lodge a complaint concerning the failure of the administrative authority to render a decision within the prescribed time-limit ( molk organa

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-111744

Admin. suprême

21 mai 2012

21 mai 2012

The report indicated that he had been diagnosed with retrobulbar hemorrhage as well as orbital floor fracture and had stayed at the hospital for a period of twenty two days, during which time he had undergone

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2303310_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

A, qui aurait été victime d'un accident sur la voie publique en Algérie en 2020, souffre de douleurs neuropathiques périorbitaires consécutives à une fracture orbito-zygomatique.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2202737_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

A, né le 3 octobre 1984, présente un taux de déficit fonctionnel permanent de 5 % sur le plan orbito-palbébral en lien exclusif avec le retard de prise en charge de sa pathologie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caecbd3db21cbdd8c755

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

répertoire général : 08 / 00868 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 JANVIER 2008 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE PERPIGNAN No RG06 / 00740 APPELANTE : Madame Martine X... ... 66500 ORTAFFA

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25LY00789_20250724

Admin. Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, avaient été pris en compte lors de cette expertise ; - elle a subi en décembre 2013 une intervention de décompression orbitale

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2001435_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Elle soutient que : - le CHRU de Tours a commis une faute de nature à engager sa responsabilité lors de l'intervention de décompression orbitale bilatérale par voie coronale qu'elle a subie le 19 mai

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02447_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

devra également engager la responsabilité du CHU de Nice au titre de l’aléa thérapeutique ; - il n’a pas été informé des conséquences d'un défaut de contrôle d'une éventuelle fracture du plancher orbital

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0319DEC001022109

Admin. suprême

19 mars 2015

19 mars 2015

10309/09 05/02/2009 Daniela CIANI 11/02/1954 Tivoli   Massimo SANTARELLI 27/06/1956 Fara In Sabina (ri)   Angela FARINA 04/01/1953 Roma Ferdinando Emilio ABBATE   10342/09 05/02/2009 Orietta

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd4847cdc6046d47202319

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 07 avril 2022 faisait état d’une « plaie comminutive du visage ; Plaie comminutive du visage au niveau du front ; Hématome de l’orbite circulaire » et y prescrivait

Source officielle