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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
VENDREDI
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3 octobre 2025
Arrêt de [L] [V] après aujourd'hui, on ne souhaite pas qu'il revienne lundi prochain, il ne connait pas le métier : mauvaise utilisation orbitale, des enduits etc (par exemple il a gratté jusqu'à la mousse
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9ème Ch Sécurité Sociale
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17 janvier 2024
Il n'en demeure pas moins qu'elle décrit également l'utilisation de clés ou cliquets de serrage, d'un marteau ou batte, l'utilisation d'une ponceuse orbitale.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1022JUD000000418
22 octobre 2024
Biz şimdi bir heyet olarak sizlerin adınıza Sur’a gideceğiz ve orada olan bitenlere tanıklık etmeye, yeni ölümler olmasın diye rol oynamaya çalışacağız. ”) 9 .
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:1222JUD001430517
22 décembre 2020
Ama akılcı yolları gösterenleri linç etmeye çalışırsanız ortada görüşebileceğiniz, ortada konuşabileceğiniz hiç kimse kalmayacaktır.
ECLI:CE:ECHR:2013:0917JUD005960109
17 septembre 2013
In 2004 a CT scan revealed an unidentified metallic object in the left orbital area.
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1527032-1605485
8 décembre 2005
Il remarqua alors que la cavité orbitale était vide et que les deux oreilles avaient été mutilées.
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-630683-636109
17 octobre 2002
Elle affirme que le 21 juin 1993 des gendarmes perquisitionnèrent sa maison dans le petit village de Dikmetaş (« Kırkat » en kurde), à Ortaşar (Çınar).
ECLI:CE:ECHR:2000:1017JUD002466994
17 octobre 2000
The medical report concerning the first applicant indicated that bilateral peri-orbital ecchymotic lesions existed on her body and ecchymotic lesions on the front part of her right shoulder.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0929DEC004921107
29 septembre 2020
xa0; Le 13 août 1988, la requérante ayant quitté la Roumanie, les autorités roumaines ordonnèrent en vertu du décret n o 223/1974 la nationalisation d’un appartement sis 4A rue Parcul Traian, Oreada
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Cazanbaevc/République de Moldova
ECLI:CE:ECHR:2016:0119JUD003251009
19 janvier 2016
Dans le procès-verbal correspondant, il fit état des constats suivants : « Vêtements sales, dans la région orbitale gauche – une ecchymose de couleur violette, œdème dans la région orbitale
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0214DEC003716903
14 février 2012
before lower administrative authorities, the applicant did not lodge a complaint concerning the failure of the administrative authority to render a decision within the prescribed time-limit ( molk organa
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-111744
21 mai 2012
The report indicated that he had been diagnosed with retrobulbar hemorrhage as well as orbital floor fracture and had stayed at the hospital for a period of twenty two days, during which time he had undergone
3 ème Chambre
DTA_2303310_20240125
25 janvier 2024
A, qui aurait été victime d'un accident sur la voie publique en Algérie en 2020, souffre de douleurs neuropathiques périorbitaires consécutives à une fracture orbito-zygomatique.
7ème chambre
DTA_2202737_20241119
19 novembre 2024
A, né le 3 octobre 1984, présente un taux de déficit fonctionnel permanent de 5 % sur le plan orbito-palbébral en lien exclusif avec le retard de prise en charge de sa pathologie.
Cour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c755
18 juin 2008
répertoire général : 08 / 00868 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 JANVIER 2008 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE PERPIGNAN No RG06 / 00740 APPELANTE : Madame Martine X... ... 66500 ORTAFFA
Juge des référés
DCA_25LY00789_20250724
24 juillet 2025
accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, avaient été pris en compte lors de cette expertise ; - elle a subi en décembre 2013 une intervention de décompression orbitale
4ème chambre
DTA_2001435_20230126
26 janvier 2023
Elle soutient que : - le CHRU de Tours a commis une faute de nature à engager sa responsabilité lors de l'intervention de décompression orbitale bilatérale par voie coronale qu'elle a subie le 19 mai
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02447_20250926
26 septembre 2025
devra également engager la responsabilité du CHU de Nice au titre de l’aléa thérapeutique ; - il n’a pas été informé des conséquences d'un défaut de contrôle d'une éventuelle fracture du plancher orbital
ECLI:CE:ECHR:2015:0319DEC001022109
19 mars 2015
10309/09 05/02/2009 Daniela CIANI 11/02/1954 Tivoli Massimo SANTARELLI 27/06/1956 Fara In Sabina (ri) Angela FARINA 04/01/1953 Roma Ferdinando Emilio ABBATE 10342/09 05/02/2009 Orietta
CTX PROTECTION SOCIALE
69dd4847cdc6046d47202319
9 avril 2026
Le certificat médical initial établi le 07 avril 2022 faisait état d’une « plaie comminutive du visage ; Plaie comminutive du visage au niveau du front ; Hématome de l’orbite circulaire » et y prescrivait