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6 989 résultats pour « Olivier PERNET COMPOSITION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

64f816400a9accd9695a421b

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

La Cour était composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Madame Danielle DEMONT, conseillère Madame Louise DE BECHILLON, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle

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CA

Chambre sociale

6348ff7263d497adffda3fcd

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

AXCELLANCE Prise en la personne de son représentant légal en cette qualité et domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 2] non comparante, non représentée COMPOSITION DE LA COUR : En

Source officielle
CA

15e Chambre A

616294cedb5ccebfe3f3a5c7

Appel

3 mai 2013

3 mai 2013

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

667e53076430c94f3afa87be

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Delphine BONNET, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Marietta CHAUMET, Vice-Présidente

Source officielle
CA

Chambre Civile

696f45bbcdc6046d47f65bbb

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Mme [G] [B] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 10], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Philippe OLIVIER de la SELARL D'AVOCAT OLIVIER PH, avocat au barreau de NOUMEA M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

60329c9cc4a4b61105ad2c20

Appel

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Premier Président de chambre Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN

Source officielle
CA

Chambre sociale

63c105a6bf9fd47c90a137fb

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ede

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

A cela, vous répondez qu'il y a un complot contre vous et que le comportement d'Olivier Z..., ajouté aux taquineries d'autres collègues de travail correspondent à du " harcèlement ". - j'ai tenté de trouver

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03579

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

Anthony Z... est en couple avec Olivia A..., mère de ses trois enfants, mais aussi soeur de Billy A... ; que M.

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CA

1re chambre civile

69e85eaacdc6046d471965ad

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

a été débattue le 10 mars 2026 en audience publique devant la cour composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Leslie CHARBONNIER, Conseiller, Bénédicte KUENTZ, Conseiller, Après rapport

Source officielle
CA

Chambre sociale

671b356a2edfb0b58c05ebef

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 septembre 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe

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CA

5e Chambre

5fda35566c12027b50d12ca2

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller, Madame Caroline BON, Vice présidente

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CA

8ème chambre

62c67c53ca9bf2637903080a

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

En mars 2021, un dénommé [M] [X] aurait ouvert un compte professionnel sur le site le Bon coin au nom de la société Olivo.

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CA

Chambre sociale

642fb61dcece1704f574758c

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

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CA

Chambre sociale

6870a17a5b6604a26aae88ab

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre Rodolphe UGUEN-LAITHIER

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

60360ac126cfde6f73021c00

Appel

6 janvier 2016

6 janvier 2016

de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069, avocat postulant Assistés de Me Isabelle TOCQUEVILLE de la SELARL COURMONT TOCQUEVILLE, avocat au barreau

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Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b97f

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

intimé sur appel incident né le 14 Mai 1933 à LA FARE LES OLIVIERS (13580), demeurant...-13580 LA FARE LES OLIVIERS représenté par la SCP ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE, avoués à la Cour, Plaidant Me

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CA

15e Chambre A

6160964941ad74d62c181878

Appel

5 septembre 2014

5 septembre 2014

La Cour était composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président (rédacteur) Monsieur Christian COUCHET, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0e7bc25a97f0381f5706

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François FRANCHI, Président de chambre Madame Michèle PICARD, Conseillère Monsieur Joël BOYER, Conseiller

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

651e5397a81daa831884f5a8

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.Marc BAILLY, Président de chambre M.Vincent BRAUD, Président MME Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère,

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