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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cae3
9 octobre 2008
9 octobre 2008
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a28a
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2bf
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a705
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Greffier lors des débats : Monsieur NGUYEN.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2311501_20230828
28 août 2023
28 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 août 2023, Mme A B, représentée par Me Nguiyan, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2311849_20230830
30 août 2023
30 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 août 2023, Mme C A B, représentée par Me Nguiyan, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2311851_20230830
30 août 2023
30 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 août 2023, Mme A C B, représentée par Me Nguiyan, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielle1ère Chambre civile
63cb92c39c02507c9078dcf2
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Diane BESSON, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 21-092 Représentée par Me Laure NGUYEN
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02657_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 28 octobre 2024, la SCI Anissa, représentée par Me Nguyen Phung, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 27 septembre 2024 ; 2°
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b21
9 octobre 2014
9 octobre 2014
Franck A..., EURL GISMA C/ SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN GS-iB remboursement de prêt Grosse délivrée à maître NGUYEN, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:446965.20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Cyril Roger-Lacan, conseillers d'Etat et Mme Pearl Nguyên Duy, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 21 juillet 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle9ème chambre 1ère section
67f56a56bbf04ef7857bb3cb
8 avril 2025
8 avril 2025
Localité 2] représenté par Me Hannelore SCHMIDT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0988 DÉFENDERESSE Société BLC BANK [Adresse 2] [Localité 3] LIBAN représentée par Me Julie NGUYEN
Source officielle1ère Chambre civile
63cb92c39c02507c9078dcf4
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Diane BESSON, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 21-092 Représentée par Me Laure NGUYEN
Source officielleciv2
613720d2cd580146773eeaa5
10 juin 1988
10 juin 1988
Philippe Y... et de Mme Y... son épouse née Long-Nguyen Huu à figurer sur la liste électorale de cette commune ; Mais attendu que l'article L. 25 du Code électoral, qui énumère limitativement les personnes
Source officiellesoc
61372364cd580146774092f1
23 novembre 1999
23 novembre 1999
Nguyen, demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 octobre 1999, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2206759_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
A B, représenté par Me Nguyen Van Ho, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 14 juin 2022 par lequel la préfète du Val-de-Marne l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2304799_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
B A, représenté par Me Nguyen, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 13 mars 2023 par lequel le maire de l'Union s'est opposé à la déclaration préalable de travaux qu'il a déposée
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022155527
23 avril 2010
23 avril 2010
Vu la requête, enregistrée le 10 avril 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Mai Nguyen A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2500791_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Par mémoire en défense enregistré le 26 mai 2025, l'Etablissement public foncier de La Réunion, représenté par Me Nguyen, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd86287
11 avril 2002
11 avril 2002
Greffier : Monsieur NGUYEN lors des débats et du prononcé de l'arrêt.
Source officiellePage 12 sur 153