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2 067 résultats pour « Michel Jean-Christophe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

6708c03e445a086e2bcedf07

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

BARBIER SHOP RN3, représentée par Me Christophe YOUSSIF, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E0005OAF Intimée : S.C.I.

Source officielle

Page 12 sur 104

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CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024250583

Admin. suprême

22 juin 2011

22 juin 2011

Christophe C, demeurant ..., M. Patrick A, demeurant ..., M. Yannick E, demeurant ..., Mme Céline F, demeurant ..., M. Michel G, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b1c

Appel

15 janvier 2007

15 janvier 2007

DU 15 Janvier 2007 ------------------------- R.S / S.B SCI VALDIN Michel, Jean-Marie X... Madeleine, Angèle Y... épouse X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100901

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Michel C..., Mme Yvonne WWWW... VVVV... D... épouse C..., Mme MichèleAAAAA... , M. Jean-WWWW... G..., M. Emmanuel H..., M. Guénolé QQQQ... , Mme Michèle Agnès WWWW... J... épouse QQQQ... , M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

634507a73d3abfadff7c790a

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

par Me Jean-michel GARRY de la SELARL GARRY ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Jean-christophe GARRY, avocat au barreau de TOULON Monsieur [X] [Z], demeurant [Adresse 3] représenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d98

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Christophe A..., M. Cédric A...

Source officielle
CC

civ2

613721cbcd580146773f76c9

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Jean L..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 7°/ M. Christophe S..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 8°/ M. Jean R...

Source officielle
CC

civ3

613721c0cd580146773f6da6

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Jean Henri Pierre XY..., avec lequel elle demeure 1, square Monté Christo à Marly-le-Roi (Yvelines), Mme Bernadette N..., épouse de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90297

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

l'arrêt rendu le 24 février 2022 par la cour d'appel de Rouen ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90323

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

10.463 formé le 14 janvier 2022 par la [1] à l'encontre de l'arrêt rendu le 15 novembre 2021 par la cour d'appel d'Amiens ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90321

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

[E] [Z], à l'encontre de l'arrêt rendu le 24 janvier 2022 par la cour d'appel de Metz ; Vu l'avis de Jean-Christophe Crocq, avocat général recueilli lors des débats ; Il convient de relever que,

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90296

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

l'arrêt rendu le 10 février 2021 par la cour d'appel de Rennes ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90116

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Paris, dans l'instance enregistrée sous le numéro G 22-16.609 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90123

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Bourges, dans l'instance enregistrée sous le numéro X 22-13.678 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90119

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

l'arrêt rendu le 10 janvier 2022 par la cour d'appel de Rennes ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90130

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

rendu le 18 novembre 2021 par la cour d'appel de Versailles ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90126

Cassation

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Holding, venant aux droits de la société Slad Produits Frais, demandent la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Jean-Christophe

Source officielle
CC

soc

613720cbcd580146773ee6d0

Cassation

3 mars 1988

3 mars 1988

(Meurthe-et-Moselle), 8°/ Monsieur Jean-Pierre YH..., demeurant ... (Meurthe-et-Moselle), 9°/ Monsieur Michel XX..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Jean-Michel Gueranger, demeurant 12, place de Vénétie, 75013 Paris, 61 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92041

Appel

19 février 2015

19 février 2015

La déclaration d'appel n'a pas été signifié par l'appelante à la SCP Jean Z... et Jean-michel B... conformément à l'article 902 du Code de Procédure Civile.

Source officielle