BANQUE MICHEL INCHAUSPE-BAMI et S.A.R.L.

Michel X... à verser à celle-ci une indemnité de 3 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné M. Michel X... aux dépens.

Ammar YG..., demeurant ..., "L'Asphodèle", 06370 Mouans-Sartoux, 21°/ de M. Gérard YU..., demeurant ..., 22°/ de M.

Amar, Christiane I..., Maryse J..., Micheline R..., Françoise S..., Andrée XB..., Jacqueline XI..., Gisèle XR..., Viviane XV..., Patricia YZ..., Françoise Della BJ..., Lisette YD..., Thérèse YP..., Christine

Délibéré après l’audience du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

INTIMEES : Madame [Y] [D] prise en son nom personnel et en qualité de liquidateur de la SCI LA PRAIRIE née le 10 Mars 1974 à [Localité 7] (80) [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Michel

La Cour était composée de : Mme Catherine COLENO, Présidente de Chambre Monsieur Michel JUNILLON, Conseiller Mme Anne CAMUGLI, Conseiller qui en ont délibéré.

La société AMD [Localité 3].

AC / AMB / VR ARRÊT RENDU LE vingt trois Octobre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Henry ROBERT, Président Mme Anne CONSTANT, Conseiller M.

la société SFR, et celles de Mme A, mandatée pour représenter la commune de Saint-Michel-sur-Orge.

Gaspard demeurant La Croisée à Saint-André de Bage, Bage le Chatel (Ain), 65°/- Monsieur MICHEL XQ... demeurant Cormoranche sur Saône à Pont de Velve (Ain), 66°/- Monsieur MICHEL YA... demeurant

Monsieur le Président du Tribunal conformément aux dispositions de l’article R 145-23 du Code de Commerce dans la procédure suivie devant le tribunal judiciaire de Marseille, Assistée de Madame SARTORI Michelle

Marine, laquelle n'offrait d'ailleurs pas ce navire à la location, troisièmement, le navire avait été assuré au titre d'une utilisation à des fins d'agrément personnel, quatrièmement, ce dernier était amarré

Michel X..., représenté par son père M.

Michel Y..., demeurant 4, cités du Vélodrome à Saint-Etienne les Remiremont (Vosges), 3 ) Mlle Nelly Z..., demeurant ..., 4 ) M. Manuel B...

Jean-Christophe Ammann, conservateur de la Kunsthalle de Bâle, sur les qualités artistiques de Josef Felix Müller.

[Adresse 38] 17/ SARLEEE XL INSURANCE COMPANY SE [Adresse 39] comparant par Me Florence MONTERET AMAR [Adresse 38] et par SCP MACL [Adresse 38] 18/ La société GTM TP EST (propriétaire de la branche

entre le bailleur et la société AMC.