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7 272 résultats pour « Meyniard »

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TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-14

69d3328bcdc6046d4743d435

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MODELS MANAGEMENT, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 445083421 Partie demanderesse : représentée par Me Hélène CHATRENET, avocat au barreau de Nice et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69ea56b8cdc6046d474737cc

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[W] [U] [Adresse 4] [Localité 2] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 5] et par SELARL CVS (CORNET VINCENT SEGUREL) [Adresse 6] APRES EN AVOIR DELIBERE Le défendeur a soulevé

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69f0dce1cdc6046d47da779e

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 7 avril 2026 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SAS SAS LDSH AUTOMOBILE [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8ad46cdc6046d471fbfca

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 4 Juillet 2025 5ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS PARCOURS [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] et

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

668d7ff653e3bdd0778675d7

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ACANTYS REALISATIONS [Adresse 1] [Adresse 1] SCCV SYMBIOZ [Adresse 1] [Adresse 1] SCCV VIA NOTTE [Adresse 1] [Adresse 1] SCCV ZOE [Adresse 1] [Adresse 1] représentées par Me Jean-Didier MEYNARD,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2114566_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2021, la société Dubrac TP, représentée par Me Meynard, avocat, demande au tribunal administratif de condamner la commune de Montreuil

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2311439_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

La maîtrise d’œuvre a été confiée à la société Xavier Ménard Architecture et Urbanisme.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2009625_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 6 octobre 2023, le lycée professionnel Ludovic Ménard conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TJ

REFERE

68a8df02d71c382e8b5dac46

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

RÉFÉRÉ DÉSISTEMENT D’INSTANCE MINUTE N° : 25/00349 ORDONNANCE DU : 08 juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/00329 - N° Portalis DBXC-W-B7I-FDX3 AFFAIRE : [X] [D] C/ [M] [N], [C] [N] Nous, Pierre MESNARD

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d7236ccdc6046d4797de1f

Commerce

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Franck Meynaud, juge-commissaire.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d7231fcdc6046d4797d913

Commerce

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Franck Meynaud, juge-commissaire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6260f9586d9e13277d6e39a5

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne MENARD, Présidente de chambre, Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre

Source officielle
CC

soc

6079b0a89ba5988459c4f4f7

Cassation

30 mars 1978

30 mars 1978

DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE L. 412-13 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE DE NE PAS AVOIR INDIQUE LA DATE A LAQUELLE LE TRIBUNAL A ETE SAISI PAR LES ETABLISSEMENTS MENARD

Source officielle
CC

soc

6079b0bc9ba5988459c4fda0

Cassation

30 mai 1980

30 mai 1980

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE MENARD, ADMINISTRATEUR ET DIRECTEUR GENERAL DEPUIS 1964 DE LA SOCIETE ANONYME LES ATELIERS DE CONSTRUCTION LARIVE, AU SERVICE DE LAQUELLE IL ETAIT ENTRE EN 1955 COMME

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6095cdc6046d47ee5887

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Jugement prononcé le 14 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe et signé par Mme Françoise MENARD, Présidente, et Mme Sandra ÇAKIR, Greffière d'audience.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d0182ccdc6046d470624a2

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Copie exécutoire : SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie -Maître Jean-Didier MEYNARD Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d11ae0cdc6046d47192727

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Copie exécutoire : SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie -Maître Jean-Didier Meynard Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

603647bf9f5426a945b3c463

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 2] N° SIRET : 334 781 366 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-Didier MEYNARD

Source officielle
CC

civ3

6137224bcd580146773fbc69

Cassation

4 janvier 1995

4 janvier 1995

Nouvelle-Calédonie), angle des rues Galliéni et Jean-Jaurès, représentée par son gérant en exercice, en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1991 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de la société Ménard

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110274

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Haas, avocat de M.

Source officielle

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