2007 25/04/2007 ResDH(2006)32 73893/01 Besseau 07/03/2006 07/06/2006 ResDH(2003)94 44404/02 Cour 03/10/2006 03/01/2007 CM/ResDH(2008)05 53425/99 Dumas 23/09/2003 24/03/2004 CM/ResDH(2008)39 41522/98 Gaultier

la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Solène GAUTHIER

Jugement rectificatif du 20 Décembre 2012 - Tribunal de Grande Instance de PARIS 01 - RG n°12/14132 APPELANTE Madame [X] [P] épouse épouse [A] demeurant [Adresse 2] Représentée par Maître Matthieu

Gauthier, épouse I..., demeurant ..., 11 / M. Henri I..., demeurant ..., 12 / M. Yves J..., demeurant "Le Comte", 05700 La Batie Montsaleon, 13 / M.

Par trois mémoires en défense, enregistrés les 1er juin, 29 octobre et 23 décembre 2021, la commune de Joinville, représentée par la SCP Colomes - Mathieu - Zanchi, conclut au rejet du déféré et à ce qu'il

la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat postulant inscrit au barreau de GRENOBLE, et par Me Gérard COUR de la SELAS FIDAL, avocat plaidant inscrit au barreau de CHALON-SUR-SAONE, substitué par Me Mathieu

Etienne A... et Gautier B... (pièces Pose du Nord n° 81 et 88) indiquent que dès 2010, M.

représentée par Me François COUTELIER de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de TOULON, assisté par Me Gauthier POULIN, avocat au barreau de NANTERRE, plaidant INTIMES

sanctionner le non-paiement du prix CIVIL - Chambre 1 JUGEMENT DU 1er AVRIL 2025 DEMANDEURS : Monsieur [T] [K], demeurant [Adresse 1] Madame [Y] [K], demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Corinne GAUTHIER

CARDINAL WORKSIDE dont le siège social est sis [Adresse 17] représentée par Maître Catherine GAUTHIER de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocats au barreau de LYON Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES

par Me Patrick JAÏS, plaidant pour le cabinet DE PARDIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : R045 DEFENDEUR AU CONTREDIT SARL SOCIETE LAB [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Mathilde

No 227 RG 573/CIV/06 Grosse délivrée à Me Antz le Expédition délivrée à Me Gaultier leREPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 24 avril 2008

Sociétés de NANTERRE sous le numéro 301 192 142 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Matthieu

2007 25/04/2007 ResDH(2006)32 73893/01 Besseau 07/03/2006 07/06/2006 ResDH(2003)94 44404/02 Cour 03/10/2006 03/01/2007 CM/ResDH(2008)05 53425/99 Dumas 23/09/2003 24/03/2004 CM/ResDH(2008)39 41522/98 Gaultier

CERCIS [Adresse 33] [Localité 58] représentée par Maître Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0240 S.A.R.L.

Il résulte de l'instruction que le titre de recettes individuel en litige mentionne les nom et prénom de son auteur, B Gauthier, et précise sa qualité de président du conseil d'administration.

Monsieur Mathieu A... Madame Lucie A... épouse B... Mademoiselle Claire A... Monsieur Dominique A... Mademoiselle Clémence A...

PROMOTION BEL AIR [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Alexandra SEIZOVA de la SELARL DAFIA & SEIZOVA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C1099 et Maître Mathieu