Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725b1cd5801467741fd26
6 novembre 1996
6 novembre 1996
les rencontres et les contacts entre les frères B..., notamment Rachid, et les clients toxicomanes; que Stéphane C... a même précisé "y avoir remarqué le manège particulier de Rachid" (D. 121); que Mario
Source officielle12e chambre
5fdc515bec5c0e755282962e
4 décembre 2018
4 décembre 2018
conseils de sa demande d'interdiction, - débouter la société Marson conseils de sa demande de publication et de toutes ses autres demandes, - condamner la société Marson conseils à payer à titre de
Source officielle12e chambre
603344463b8dbdb494885900
4 juillet 2017
4 juillet 2017
PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu l'appel interjeté le 15 février 2016 par la société Marto & Fils ; Vu les dernières écritures signifiées le 27 juillet 2016 par lesquelles la société Marto & Fils demande
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915fb
21 mai 2014
21 mai 2014
La mise à disposition de Mario X...a cessé le 31 août 2001.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616307f35a67331bacec3bf3
29 mars 2012
29 mars 2012
La société civile MARWO PARTENARIAT BTP, (société MARWO) dont M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00735
16 septembre 2014
16 septembre 2014
rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 954, alinéa 1er , du code de procédure civile ; Attendu que la société Editions Atlas (la société Atlas) a conclu avec la société Margo
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301391
2 décembre 2009
2 décembre 2009
POLO un crédit bail portant sur un immeuble situé à Givors ; que la Société MARCO POLO a sous loué l'immeuble à la SARL GCP ; qu'à la suite de l'expropriation par l'Etat de cet immeuble, la Société MARCO
Source officielleLE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007837898
26 mai 1993
26 mai 1993
Silva MARCOS Y..., demeurant chez Mme Marcos Y..., ... ; M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6791de5093ef93c421386a83
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La société M&E Marco & Ernesto n'a pas comparu en première instance.
Source officielleChambre 07 JLD
67aa6c9be5c31af0e696b131
8 octobre 2024
8 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ AVIGNON ■ cabinet de Madame MARSOO juge des libertés et de la détention ORDONNANCE EN MATIÈRE D HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT CONTENTIEUX DE L'ISOLEMENT N° MINUTE 2024
Source officielleChambre 07 JLD
6868367e4965b5d9df323df9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ AVIGNON ■ cabinet de Madame MARSOO juge des libertés et de la détention ORDONNANCE EN MATIÈRE D HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT N° MINUTE 2025/459 N° RG 25/00608 N° Portalis
Source officielle14e chambre
63c10a69bf9fd47c90a13ea5
12 janvier 2023
12 janvier 2023
SAINT MARCO C/ S.C.I.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-223892
28 février 2023
28 février 2023
Marios ANDREOU 1983 Cypriot Larnaca 12. Antonis ANTONIOU 1954 Cypriot Larnaca 13. Demetris APOSTOLIDES 1975 Cypriot Nicosia 14. Anna APOSTOLIDOU 1975 Cypriot Nicosia 15.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Zielinski et Pradal et Gonzalez et autresc/France
ECLI:CEDH:001-165526
5 juillet 2016
5 juillet 2016
Giovanna Maria PISANI MALPICA 03/09/1941 Rome Luisa RANIERI 24/06/1948 Rome Miranda REZZA 02/10/1947 Rome Luciano SCALA 02/07/1951 Rome Anna SIGGILLINO 05/08/1956 Rome Franco TALLARITA 04/04/1950 Rome Mario
Source officielle3ème chambre
5fddd3d72d4de97880fb759b
24 juillet 2018
24 juillet 2018
jour, - condamné Monsieur Sébastien Y... à payer à Mme Marjorie Z... la somme de 500,00 euros, outre les intérêts au taux légal à compter du 27 janvier 2017, - débouté Madame Marjorie Z... de
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63538886513cb5adff943745
21 octobre 2022
21 octobre 2022
SUR CE La SCI Marlo a déclaré se désister de son appel et Mme [J] épouse [W] demande que ce désistement soit déclaré parfait.
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead2
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Le 26 juillet 2005, la Banque de France l'a payé, ce qui a permis de créditer le compte de Marco X... de cette somme. Le lendemain, Marco X... a retiré cette somme en espèces.
Source officielle3ème chambre
65a8d7c8e12c85000874b124
17 janvier 2024
17 janvier 2024
MARNO S.A.R.L.
Source officielleService des référés
659c4bfd5882b39b2e739d94
8 janvier 2024
8 janvier 2024
AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Vanessa GRYNWAJC de l’AARPI DGS-GRYNWAJC-STIBBE, avocats au barreau de PARIS - #P211 DEFENDEURS Société FINANCIERE MARJOS
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60374e4688a3cb2c4508b1d1
15 avril 2015
15 avril 2015
[R] [U] ' ordonné l'exécution provisoire sur le fondement de l'article 515 du code de procédure civile ' condamné la SAS Marto et fils aux dépens'; Vu la déclaration d'appel de la Sas Marto et fils
Source officiellePage 12 sur 450