CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 654 résultats pour « Mania »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725cfcd58014677420ac2

Cassation

21 octobre 1998

21 octobre 1998

de motifs et manque de base légale ; "en ce qu'il ressort du procès-verbal des débats que M. le président avait convoqué en vertu de son pouvoir discrétionnaire Jean-Luc E..., Orlando Marques et Maria

Source officielle

Page 12 sur 133

← PrécédentSuivant →
CC

cr

613725b7cd58014677420000

Cassation

23 septembre 1998

23 septembre 1998

Nascimento C... la somme de 50 000 francs, Maria Manuela C... la somme de 20 000 francs, Isabel Conceicao C... la somme de 20 000 francs, Manuel B...

Source officielle
CC

cr

613725abcd5801467741fa92

Cassation

22 avril 1997

22 avril 1997

suffisants à sa conviction; qu'il faut constater, outre la circonstance que la thèse de Dominique X... apparaît solide et n'est pas, en tout état de cause, sérieusement combattue, et la circonstance que Ben Mana

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00204

Cassation

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Le 18 novembre 2012, les demanderesses, membres du mouvement Femen, sont intervenues lors d'une manifestation dite « Manif pour tous », organisée, notamment, par l'association [2]. 3.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc6466cdc6046d4740b33d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

MAKIA. »; Qu'en date du 28 mai 2019, Monsieur [S] [F] s'est dûment porté caution personnelle, solidaire et indivisible de la SARL MAKIA selon son engagement manuscrit au sein dudit contrat (pièce n°

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0905DEC003014110

Admin. suprême

5 septembre 2017

5 septembre 2017

Abdulkadir BAYDUR 01/01/1969 Manisa Süreyya UŞAKLI 03/07/1965 Manisa Ali SAVAŞ 02/03/1961 İzmir Esin UYAR 22/09/1962 Manisa Özlem ZERENER 21/05/1970 Manisa Yıldırım USLU 28/06/1965 Manisa Ayşe Armağan

Source officielle
CE

8ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:460904.20221104

Admin. suprême

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Le désistement d'instance de la société Maina est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:12-DCC-171

droit de la concurrence

7 décembre 2012

7 décembre 2012

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Arpel et Visama par les sociétés Manine et ITM Alimentaire Sud-Est

Résumé IA — à vérifier
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201490

Cassation

8 septembre 2011

8 septembre 2011

, dans la mesure où la société Carrefour n'aurait pas été débitrice de la société Manga à cette date, tout en relevant que cette facture de la société Manga avait été reçue par la société Carrefour le

Source officielle
CA

3ème chambre A

68df5d704a4e15bf2fe4fa0e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

MANILA (HOTEL BAYARD BELLECOUR), C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919d0

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

que si rien n'interdit à Mme Malia Liuga X... de modifier le fondement de sa défense devant la cour d'appel, toutefois, force est de constater que Mme Malia Liuga X... invoque ce moyen nouveau sans pour

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-225859

Admin. suprême

12 juin 2023

12 juin 2023

rapports médicaux du 6   avril 2017 et du 28 août 2017 établis par l’hôpital de Manisa.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA03300_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Mangia E Bevi ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Magistrat M.Myara

DTA_2304796_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance et d’action de la requête de la SCI Karsper Manda.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2108277_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Art Maniac est rejetée. Article 2 : Le surplus des conclusions des parties est rejeté.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2320386_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

D’autre part, il ressort de pièces du dossier que neuf établissements situés dans la rue Mandar, notamment sur le même trottoir que celui occupé par l’établissement situé au 13 rue Mandar, bénéficient

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0911DEC002167024

Admin. suprême

11 septembre 2025

11 septembre 2025

organisation using mafia ‑ type methods, albeit in territories other than or narrower than those historically known to have Mafia presence. 4 .

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01358

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

ce jusqu'au 19 juin 2014, que celui-ci lui avait fait des avances à caractère sexuel et avait commis sur elle des attouchements sexuels ; que, dans le cadre de l'enquête ou spontanément, Mmes Sonia Maria

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201122

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

par la société MACIF, a loué une pelleteuse chenillée assurée auprès de la société Groupama Grand-Est ; qu'alors que, le 25 juin 2010, il soulevait, aux commandes de celle-ci, un bloc de béton, la manille

Source officielle
CC

civ2

61372318cd58014677405579

Cassation

11 juin 1998

11 juin 1998

Son rapport, consacré aux infiltrations de la mafia et déposé le 3 février, considère que la principauté occuperait une place de choix dans le circuit du blanchiment de l'argent sale"; qu'estimant que

Source officielle